Arrêté du 28 décembre 2012 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le bassin

LEGIARTI000026910065 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/26/91/00/LEGIARTI000026910065.xml Article VIGUEUR 2013-01-02 2999-01-01 AUTONOME Arrêté du 28 décembre 2012 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le bassin Rhin-Meuse Arrêté du 28 décembre 2012 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le bassin Rhin-Meuse Annexe LISTE DES COURS D'EAU DU BASSIN RHIN-MEUSE MENTIONNÉE AU 1° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT DPT MASSE D'EAU SDAGE TRONÇON LIMITE Code Nom Code Nom 68 FRCR18 ILL 3 A---0030 L'ILL De la confluence de la Doller jusqu'à la masse d'eau Ill 4 68 FRCR19 ILL 4 A---0030 L'ILL Toute la masse d'eau (depuis l'Ill 3 jusqu'au canal de Colmar) 67 FRCR20 ILL 5 A---0030 L'ILL L'Ill de la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin jusqu'au Horgiessen 68 FRCR20 ILL 5 A---0030 L'ILL Depuis le canal de Colmar jusqu'à la confluence avec la Fecht 68 FRCR20 ILL 5 A---0030 L'ILL Depuis la confluence avec la Fecht jusqu'à la limite départementale avec le Bas-Rhin 67 FRCR21 ILL 6 A---0030 L'ILL L'Ill et ses bras, notamment le Mühlbach d'Huttenheim, du Horgiessen jusqu'au canal de décharge de l'Ill 67 FRCR22 ILL 7 A---0030 L'ILL L'Ill et ses bras, notamment les Mühlbach d'Illkirch-Graffenstaden, du canal de décharge de l'Ill jusqu'à sa confluence dans le Rhin 88 FRCR208 MOSELLE 1 A---0060 LA MOSELLE Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Moselotte 88 FRCR209 MOSELLE 2 A---0060 LA MOSELLE Cours principal uniquement de sa confluence avec la Moselotte jusqu'à sa confluence avec la Vologne 88 FRCR211 MOSELLE 4 A---0060 LA MOSELLE Cours principal uniquement de sa confluence avec l'Avière jusqu'à la limite du département des Vosges 54 FRCR211 MOSELLE 4 A---0061 LA MOSELLE Réservoir biologique 68 FRCR23 LUCELLE A0080300 LA LUCELLE Tout son cours français 67 FRCR35 MUHLBACH DE GERSTHEIM A0530310 RUISSEAU MUHLBACH DE GERSTHEIM Le Mühlbach de Gerstheim de sa source jusqu'au canal d'alimentation du bassin de Plobsheim 68 FRCR53 DOLLER 1 A12-0200 LA DOLLER La Doller de sa source jusqu'à la confluence avec le Willerbach 68 FRCR54 DOLLER 2 A12-0200 LA DOLLER La Doller de la confluence avec le Willerbach jusqu'à la massse d'eau Doller 3 68 FRCR706 DOLLER 3 A12-0200 LA DOLLER La Doller depuis la masse d'eau Doller 2 jusqu'à la mase d'eau Doller 4 68 FRCR707 DOLLER 4 A12-0200 LA DOLLER La Doller depuis la masse d'eau Doller 3 jusqu'à la mase d'eau Doller 5 68 FRCR57 DOLLER 5 A12-0200 LA DOLLER La Doller de la masse d'eau Doller 5 jusqu'à la confluence du Baerenbach 68 FRCR57 DOLLER 5 A12-0200 LA DOLLER La Doller de la confluence du Baerenbach jusqu'à la confluence avec l'Ill 68 FRCR77 LAUCH 1 A1500460 RUISSEAU HIRSENGRABEN Le ruisseau Hirsengraben de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1500560 RUISSEAU LE KLINZRUNZ Le ruisseau Klinzrunz de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1500580 RUISSEAU REHGRABEN Le ruisseau Rehgraben de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1500660 RUISSEAU LE SEEBACH Le ruisseau Seebach de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1500790 RUISSEAU HOELLRUNZ Le ruisseau Hoellrunz de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1500810 RUISSEAU FELSENBACH Le ruisseau Felsenbach de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A15-0200 LA LAUCH La Lauch de sa source jusqu'à la confluence avec le Grosse Sulzbach 68 FRCR77 LAUCH 1 A1510370 RUISSEAU DE LINTHAL Le ruisseau Linthal de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1510410 RUISSEAU GROSSE SULZBACH Le ruisseau Grosse Sulzbach de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1510450 RUISSEAU KLEINE SULZBACH Le ruisseau Kleine Sulzbach de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR84 FECHT 1 A2--0100 LA FECHT La Fecht de sa source jusqu'à la confluence avec la rivière la Petite Fecht 68 FRCR85 FECHT 2 A2--0100 LA FECHT La Fecht de la confluence avec la rivière la Petite Fecht jusqu'à la confluence avec le Zimmerbach 68 FRCR86 FECHT 3 A2--0100 LA FECHT La Fecht de la confluence avec le Zimmerbach jusqu'à la confluence avec la Weiss 68 FRCR87 FECHT 4 A2--0100 LA FECHT La Fecht de la confluence avec la Weiss jusqu'à la confluence avec l'Ill 67 FRCR88 BRUCHE 1 A2--0110 LA BRUCHE La Bruche et ses bras de sa source jusqu'à la Rothaine 67 FRCR89 BRUCHE 2 A2--0110 LA BRUCHE La Bruche et ses bras de la Rothaine jusqu'au ruisseau de Framont 67 FRCR90 BRUCHE 3 A2--0110 LA BRUCHE La Bruche et ses bras du ruisseau de Framont jusqu'au Netzenbach 67 FRCR90 BRUCHE 3 A2--0110 LA BRUCHE La Bruche et ses bras, notamment le Mühlbach de Gresswiller, du ruisseau de Framont jusqu'à la Bruche artificielle 67 FRCR91 BRUCHE 4 A2--0110 LA BRUCHE La Bruche de la Bruche artificielle jusqu'à l'Ill 67 FRCR92 BRUCHE ARTIFICIELLE A2--0110 BRUCHE ARTIFICIELLE La Bruche du Bras d'Altorf jusqu'à la Mossig 68 FRCR95 PETITE FECHT A2020300 RUISSEAU LA PETITE FECHT De sa source jusqu'à la confluence avec la Fecht 68 FRCR98 WEISS 2 A21-0200 LA WEISS La Weiss de la confluence du ruisseau du Lac Noir et du ruisseau du Lac Blanc jusqu'à la fin de la difluence de Sigolsheim 68 FRCR98 WEISS 2 A21-0200 LA WEISS La Weiss de la fin de la difluence de Sigolsheim jusqu'à la confluence avec la Fecht 68 FRCR103 SAMBACH A2140480 RUISSEAU LE SAMBACH Le Sambach depuis le pont de Bennwihrr jusqu'à la confluence avec la Fecht 68 FRCR104 STRENGBACH A2150300 RUISSEAU LE STRENGBACH Le Strengbach depuis le pont du lieu-dit Griess à Ribeauvillé jusquà la confluence avec la Fecht 68 FRCR710 BREITBRUNNENWASSER A2160530 RUISSEAU LE BREITBRUNNENWASSER Le Breitbrunnenwasser depuis sa source jusqu'à sa confluence avec la Fecht 68 FRCR710 BREITBRUNNENWASSER A2160600 RUISSEAU LE BRUNNENWASSER Le Brunnenwasser depuis sa source jusqu'à sa confluence avec la Fecht 68 FRCR710 BREITBRUNNENWASSER A2160861 RUISSEAU LE SPITZBRUNNEN Le ruisseau le Spitzbrunnen depuis sa source jusqu'à sa confluence avec le Brunnenwasser 67 FRCR106 BLIND A22-0200 RUISSEAU LA BLIND La Blind de la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin jusqu'à l'Ill 68 FRCR106 BLIND A22-0200 RUISSEAU LA BLIND La Blind (ou Blindbach) depuis sa source jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin 67 FRCR107 HORGIESSEN A2210400 RUISSEAU L'HORGIESSEN L'Horgiessen de la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin jusqu'à l'Ill 68 FRCR107 HORGIESSEN A2210400 RUISSEAU L'HORGIESSEN L'Horgiessen de sa source jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin 67 FRCR107 HORGIESSEN A2210460 RUISSEAU LE BERGENBACH De la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin jusqu'au Horgiessen 68 FRCR107 HORGIESSEN A2210460 RUISSEAU LE BERGENBACH Le Bergenbach du pont de la N 83 jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin 68 FRCR107 HORGIESSEN A2210480 RUISSEAU L'ECKENBACH L'Eckenbach de la confluence du ruisseau de Saint-Hippolyte jusqu'à la confluence avec le Bergenbach 67 FRCR20 ILL 5 A2220612 RUISSEAU LE NEUGRABEN Le Neugraben de sa source jusqu'à l'Ill 68 FRCR20 ILL 5 A2220612 RUISSEAU LE NEUGRABEN Le Neugraben depuis la diffluence avec le Bennwasser jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin 68 FRCR108 ORCHBACH A2220620 RUISSEAU L'ORCHBACH Le ruisseau l'Orchbach de sa source jusqu'à la confluence avec le Bennwasser 68 FRCR108 ORCHBACH A2220660 RUISSEAU LE RIEDBRUNNEN Le ruisseau Riedbrunnen de sa diffluence avec l'Orchbach jusqu'à la confluence avec le Bennwasser 68 FRCR20 ILL 5 A2220692 RUISSEAU LE BENNWASSER Le Bennwasser depuis la diffluence avec l'Ill jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin 67 FRCR109 FORSTLACH A2220712 LE FORTSLACH Le Fortslach de sa source jusqu'au Neugraben 67 FRCR110 KRUMMLACH A2220742 LE KRUMMLACH Le Krummlach de sa source jusqu'au Neugraben 67 FRCR20 ILL 5 A2220772 LE SCHIFFWASSER Le Schiffwasser du Bennwasser jusqu'au Neugraben 67 FRCR20 ILL 5 A2220801 LE GROSSSCHLUCHT Le Grossschlucht du Neugraben jusqu'à l'Ill 67 FRCR20 ILL 5 A2220822 RUISSEAU L'OBERRIEDGRABEN L'Oberriedgraben du Bennwasser jusqu'à l'Ill 68 FRCR20 ILL 5 A2220822 RUISSEAU L'OBERRIEDGRABEN L'Oberriedgraben depuis sa source jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin 67 FRCR20 ILL 5 A2220842 LE KLEINSCHLUCHT Le Kleinschlucht du Grossschlucht jusqu'à l'Oberriedgraben 67 FRCR20 ILL 5 A2220892 RUISSEAU L'UNTERRIEDGRABEN L'Unterriedgraben sur tout son cours 67 FRCR106 BLIND A2260590 RUISSEAU LE SCHEIDGRABEN Le Scheidgraben de la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin jusqu'à la Blind 68 FRCR106 BLIND A2260590 RUISSEAU LE SCHEIDGRABEN Le ruisseau le Scheidgraben depuis sa source jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin 67 FRCR106 BLIND A2260710 RUISSEAU LE NEUGRABEN Le Neugraben de la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin jusqu'à la Blind 68 FRCR106 BLIND A2260710 RUISSEAU LE NEUGRABEN Le ruisseau le Neugraben depuis sa source jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin 67 FRCR106 BLIND A2260800 BUTTENWASSER Le Buttenwasser de sa source jusqu'à la Blind 67 FRCR106 BLIND A2260902 INTERMITTLENGRABEN L'Intermittlengraben du Neugraben jusqu'à la Blind 67 FRCR106 BLIND A2260930 TIEFGRABEN Le Tiefgraben de sa source jusqu'à l'Intermittlengraben 67 FRCR112 GIESSEN 1 A2300530 RUISSEAU DIT LE GIESSEN Le ruisseau dit le Giessen du Kleiner Bach jusqu'au Giessen de Sélestat et ses bras, notamment Mühlbach du moulin Volgenloch 67 FRCR112 GIESSEN 1 A23-0200 LE GIESSEN Le Giessen de Sélestat du ruisseau de Charbes jusqu'au ruisseau Langenthal 67 FRCR112 GIESSEN 1 A23-0200 LE GIESSEN Le Giessen de Sélestat du ruisseau Langenthal jusqu'à la Liepvrette 67 FRCR113 GIESSEN 2 A23-0200 LE GIESSEN Le Giessen de Sélestat de la Liepvrette jusqu'à la limite des communes de Scherwiller et de Sélestat 67 FRCR114 GIESSEN 3 A23-0200 LE GIESSEN Le Giessen de Sélestat de la limite des communes de Scherwiller et de Sélestat jusqu'à l'Ill 68 FRCR116 LIEPVRETTE 2 A23-0210 LA LIEPVRETTE La Liepvrette de la confluence du ruisseau le Robinot jusqu'à la confluence du Rombach 67 FRCR117 LIEPVRETTE 3 A23-0210 LA LIEPVRETTE La Liepvrette de la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin jusqu'au Giessen de Sélestat 68 FRCR117 LIEPVRETTE 3 A23-0210 LA LIEPVRETTE La Liepvrette de la confluence du Rombach jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin 67 FRCR21 ILL 6 A2360342 SCHWARZLACHBACH Le Schwarzlachbach du Bornen jusqu'à l'Ill 67 FRCR21 ILL 6 A2360372 MÜHLBACH D'EBERMUNSTER Le Mühlbach d'Ebermunster de l'Ill jusqu'au Schwarzlachbach 67 FRCR21 ILL 6 A2360402 AUBACH (dénomination BD Carthage) HOLTZGIESSEN (dénomination IGN) L'Aubach du Mühlbach d'Ebersheim jusqu'à l'Ill 67 FRCR21 ILL 6 A2360452 MÜHLBACH D'EBERSHEIM (dénomination BD Carthage) HOLTZGIESSEN (dénomination IGN) Le Mühlbach d'Ebersheim de l'Ill jusqu'à l'Aubach 67 FRCR21 ILL 6 A2360502 BORNEN Le Bornen de sa source juqu'à l'Ill 67 FRCR120 HANFGRABEN A2360562 HAMBACH L'Hambach du Hanfgraben jusqu'au Fossgraben 67 FRCR120 HANFGRABEN A2360580 HANFGRABEN Le Hanfgraben de sa source jusqu'à l'Hambach 67 FRCR121 MAERDERGRABEN A2360692 MAERDERGRABEN Le Maerdergraben du Friesengraben jusqu'au Bornen 67 FRCR123 ZEMBS A2360720 FRIESENGRABEN Le Friesengraben de sa source jusqu'à la Zembs 67 FRCR702 LUTTER A2360870 LUTTER La Lutter de sa source jusqu'à l'Ill 67 FRCR21 ILL 6 A2370302 RUISSEAU LE PULWERGRABEN Bras de l'Ill sur les bans communaux de Sand et de Benfeld 67 FRCR21 ILL 6 A2370322 RUISSEAU MUHLKANAL Bras de l'Ill sur les bans communaux de Sand et de Benfeld 67 FRCR123 ZEMBS A2400300 LANDWEGGRABEN De sa source jusqu'à la Zembs 67 FRCR123 ZEMBS A24-0200 ZEMBS La Zembs du Friesengraben jusqu'au canal d'alimentation de l'Ill 67 FRCR123 ZEMBS A2410730 HANFGRABEN Le Hanfgraben de sa source jusqu'à la Zembs 67 FRCR123 ZEMBS A2410820 RUISSEAU DE BINDERNHEIM Le ruisseau de Binderheim de sa source jusqu'au Hanfgraben 67 FRCR123 ZEMBS A2420690 FELDGRABEN Le Feldgraben de sa source jusqu'à la Zembs 67 FRCR22 ILL 7 A2430312 LA PETITE ILL Bras de l'Ill de Fegersheim à Nordhouse 67 FRCR125 ANDLAU 1 A25-0200 ANDLAU L'Andlau de sa source jusqu'au Totenbach 67 FRCR126 ANDLAU 2 A25-0200 ANDLAU L'Andlau du Wilhelmsthal (= limites des masses d'eau Andlau 1 et Andlau 2) jusqu'à l'Ill 67 FRCR127 SCHEER A25-0212 SCHEER La Scheer de l'Aubach jusqu'à l'Andlau 67 FRCR126 ANDLAU 2 A2510482 RUISSEAU LE MUHLBACH DE STOTZHEIM Bras du cours d'eau l'Andlau sur le ban communal de Stotzheim 67 FRCR129 KIRNECK 2 A2520300 KIRNECK La Kirneck de la limite des communes de Barr et de Gertwiller jusqu'à sa confluence avec l'Andlau 67 FRCR130 DARSBACH A2530380 DARSBACH Le Darsbach de sa source jusqu'à l'Andlau 67 FRCR127 SCHEER A2550630 SCHERNETZ La Schernetz de la limite des communes de Blienschwiller, Nothalten et Epfig jusqu'à la Scheer 67 FRCR131 EHN 1 A2600360 RUISSEAU LE MOOSELBACH De sa source jusqu'à l'Ehn 67 FRCR131 EHN 1 A2600540 RUISSEAU EISENBACH De sa source jusqu'à l'Ehn 67 FRCR131 EHN 1 A2600680 RUISSEAU DIMPFELBACH De sa source jusqu'à l'Ehn 67 FRCR131 EHN 1 A2600720 RUISSEAU FULLOCHBACH De sa source jusqu'au ruisseau Dimpfelbach 67 FRCR131 EHN 1 A2600810 RUISSEAU DE BOERSCH Le ruisseau de Boersch de sa source jusqu'à l'Ehn 67 FRCR131 EHN 1 A26-0200 EHN L'Ehn de sa source jusqu'au ruisseau de Boersch 67 FRCR132 EHN 2 A26-0200 EHN L'Ehn du ruisseau de Boersch jusqu'à la limite des masses d'eau Ehn 2 et Ehn 3 67 FRCR133 EHN 3 A26-0200 EHN L'Ehn de la limite des masses d'eau Ehn 2 et Ehn 3 jusqu'au canal de l'Ehn 67 FRCR134 EHN 4 A26-0200 EHN L'Ehn du canal de l'Ehn jusqu'à l'Ill 67 FRCR135 ROSENMEER A2620300 ROSENMEER Le Rosenmeer de sa source jusqu'à l'Ehn 67 FRCR136 VIEIL ERGELSENBACH A2630742 VIEIL ERGELSENBACH Le Vieil Ergelsenbach de sa source jusqu'à l'Ehn 67 FRCR88 BRUCHE 1 A2700680 RUISSEAU DE CHAMPENAY De sa source jusqu'à la Bruche 67 FRCR88 BRUCHE 1 A2700780 CLIMONTAINE De sa source jusqu'à la Bruche 67 FRCR88 BRUCHE 1 A2700880 RUISSEAU DU BREVAL De sa source jusqu'à la Climontaine 67 FRCR88 BRUCHE 1 A2700920 RUISSEAU LE MERIBEUX De sa source jusqu'à la Climontaine 67 FRCR88 BRUCHE 1 A2710370 RUISSEAU DE LA CHERGOUTTE De sa source jusqu'à la Bruche 67 FRCR137 RUISSEAU D'ALBET A2720320 RUISSEAU D'ALBET De sa source jusqu'à la Bruche 67 FRCR139 BARENBACH A2720890 BARENBACH De sa source jusqu'à la Bruche 67 FRCR139 BARENBACH A2720990 RUISSEAU LE BORNICHON De sa source jusqu'au Barenbach 67 FRCR140 BASS DE RUSS A2730380 BASS DE RUSS De sa source jusqu'à la Bruche 67 FRCR140 BASS DE RUSS A2730470 RUISSEAU DE MUCKENBACH de sa source jusqu'au Bass de Russ 67 FRCR141 NETZENBACH A2730530 NETZENBACH De sa source jusqu'à la Bruche 67 FRCR141 NETZENBACH A2730750 RUISSEAU SCHOENBRUCH De sa source jusqu'au Netzenbach 67 FRCR141 NETZENBACH A2730780 RUISSEAU TIEFENBACH De sa source jusqu'au Netzenbach 67 FRCR141 NETZENBACH A2730810 RUISSEAU LA PETITE WISCHES De sa source jusqu'au Netzenbach 67 FRCR90 BRUCHE 3 A2740362 BRAS D'URMATT Bras de la Bruche sur le ban communal d'Urmatt 67 FRCR144 CANAL COULEAUX A2760752 CANAL COULEAUX Bras de la Bruche 67 FRCR146 MOSSIG 2 A28-0200 LA MOSSIG Du ruisseau de Satbach jusqu'à la Bruche 67 FRCR91 BRUCHE 4 A2850332 RUISSEAU LE DACHSTEINBACH De la Bruche artificielle jusqu'à la masse d'eau Bruche 4 67 FRCR147 BRAS D'ALTORF A2850752 BRAS D'ALTORF Le Bras d'Altorf sur l'ensemble de son cours 67 FRCR150 RHIN TORTU A2870302 RHIN TORTU Le Rhin Tortu de sa source jusqu'à l'Ill 67 FRCR150 RHIN TORTU A2870442 SCHWARZWASSER Le Schwarzwasser sur l'ensemble de son cours 67 FRCR22 ILL 7 A2880332 FOSSE DES FAUX REMPARTS Bras de l'Ill sur le ban communal de Strasbourg 67 FRCR22 ILL 7 A2880362 L'AAR Bras de l'Ill sur le ban communal de Strasbourg 67 FRCR22 ILL 7 A2880412 CANAL DE LA PAPETERIE Bras de l'Ill sur le ban communal de Strasbourg 67 FRCR151 SOUFFEL A29-0200 SOUFFEL La Souffel du Leisbach jusqu'à l'Ill 67 FRCR152 MODER 1 A3--0100 MODER La Moder de sa source jusqu'au Mittelbach 67 FRCR154 MODER 3 A3--0100 MODER La Moder du Moulin d'Uhrbrueck jusqu'au ruisseau des Jésuites 67 FRCR155 MODER 4 A3--0100 MODER La Moder du ruisseau des Jésuites jusqu'au Landgraben 67 FRCR156 MODER 5 A3--0100 MODER La Moder du Landgraben jusqu'au Rhin 67 FRCR157 SAUER 1 A3--0110 SAUER La Sauer de la frontière franco-allemande jusqu'au Soulzbach 67 FRCR712 SAUER 2 A3--0110 SAUER La Sauer du ruisseau Krummwierselgraben à l'Eberbach 67 FRCR160 SAUER 3 A3--0110 SAUER La Sauer de l'Eberbach jusqu'au Rhin 67 FRCR152 MODER 1 A3100310 RUISSEAU LE ZITTERSHEIM De sa source jusqu'à la Moder 67 FRCR152 MODER 1 A3100330 RUISSEAU DE ROSTEIG Le ruisseau de Rosteig de sa source jusqu'à la Moder 67 FRCR152 MODER 1 A3100450 RUISSEAU LE FALKELTHALBACHEL De sa source jusqu'au ruisseau de Rosteig 67 FRCR152 MODER 1 A3100580 FISCHBACH Le Fischbach de sa source jusqu'à la Moder 67 FRCR152 MODER 1 A3100630 MOOSBAECHEL Le Moosbaechel de sa source jusqu'à la Moder 67 FRCR152 MODER 1 A3110760 MITTELBACH Le Mittelbach de sa source jusqu'à la Moder 67 FRCR152 MODER 1 A3110860 RUISSEAU LE MEISENBACH De sa source jusqu'au Mittelbach 57 FRCR164 ZINSEL DU NORD 1 A3200440 BREIDENBACH Le Breidenbach et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Zinsel du Nord 57 FRCR164 ZINSEL DU NORD 1 A32-0200 ZINSEL DU NORD La Zinsel du Nord et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'au Rehbach 57 FRCR165 ZINSEL DU NORD 2 A32-0200 ZINSEL DU NORD La Zinsel du Nord et ses affluents et sous-affluents du Rehbach jusqu'à la limite des départements de la Moselle et du Bas-Rhin 67 FRCR165 ZINSEL DU NORD 2 A32-0200 ZINSEL DU NORD La Zinsel du Nord de la limite des départements de la Moselle et du Bas-Rhin jusqu'au Falkensteinbach 67 FRCR166 ZINSEL DU NORD 3 A32-0200 ZINSEL DU NORD Du ruisseau l'Isselbaechel jusqu'à la Moder 57 FRCR167 FALKENSTEINBACH 1 A32-0210 FALKENSTEINBACH Le Falkensteinbach et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la limite des départements de la Moselle et du Bas-Rhin 67 FRCR167 FALKENSTEINBACH 1 A32-0210 FALKENSTEINBACH Le Falkensteinbach de la limite des départements de la Moselle et du Bas-Rhin jusqu'au Baetenbach 57 FRCR169 SCHWARZBACH A32-0220 SCHWARZBACH Le Schwarzbach et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la limite des départements du Bas-Rhin et de la Moselle 67 FRCR165 ZINSEL DU NORD 2 A3210400 RUISSEAU LE LISENTHAL De sa source jusqu'à la Zinsel du Nord 67 FRCR165 ZINSEL DU NORD 2 A3210450 RUISSEAU LE SCHLIERBACH De sa source jusqu'à la Zinsel du Nord 67 FRCR165 ZINSEL DU NORD 2 A3210500 RUISSEAU DE WISSBACH De sa source jusqu'à la Zinsel du Nord 67 FRCR167 FALKENSTEINBACH 1 A3220760 RUISSEAU DE ETANG DE De sa source juqu'à la limite des départements de la Moselle et du Bas-Rhin 67 FRCR167 FALKENSTEINBACH 1 A3220900 RUISSEAU LE DURSTBACH De sa source jusqu'au Falkensteinbach 67 FRCR168 FALKENSTEINBACH 2 A3220960 RUISSEAU LE BAETENBACH De sa source jusqu'au Falkensteinbach 67 FRCR170 LOMDGRABEN A3300310 LOMDGRABEN Le Lomdgraben du ruisseau d'Uhlwiller jusqu'à la Moder 67 FRCR155 MODER 4 A3310530 ROTHBACH (dénomination BD Carthage) ROTHBAECHEL (dénomination IGN) Le Rothbach de l'Eschbach jusqu'à la Moder 67 FRCR171 ROTHBACH A3310530 ROTHBACH Le Rothbach de sa source jusqu'à l'Eschbach 67 FRCR171 ROTHBACH A3310550 ESCHBACH L'Eschbach de sa source jusqu'au Rothbach 67 FRCR171 ROTHBACH A3310580 RUISSEAU DU CHÂTEAU WALK Le ruisseau du Château Walk de sa source jusqu'à l'Eschbach 67 FRCR172 WASCHGRABEN A3320320 WASCHGRABEN Le Waschgraben de sa source jusqu'à la Moder 67 FRCR173 KESSELGRABEN A3320540 KESSELGRABEN Le Kesselgraben de sa source jusqu'à la Moder 67 FRCR173 KESSELGRABEN A3320620 HELLERGRABEN Le Hellergraben de sa source jusqu'au Kesselgraben 57 FRCR174 ZORN 1 A3400390 ZORN BLANCHE La Zorn blanche et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Zorn 57 FRCR174 ZORN 1 A3400560 RUISSEAU DE DABO Le ruisseau de Dabo et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Zorn 67 FRCR174 ZORN 1 A3400650 RUISSEAU L'ANDLAU (dénomination BD Carthage) SCHACHENECKTHAL (dénomination IGN) De sa source jusqu'à la limite des départements de la Moselle et du Bas-Rhin 57 FRCR174 ZORN 1 A34-0200 ZORN La Zorn et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'au ruisseau de Forellenbaechel 67 FRCR179 ZORN 6 A34-0200 ZORN La Zorn du canal de dérivation de la Zorn jusqu'à la Moder 67 FRCR197 LANDGRABEN A35-0200 LANDGRABEN Le Landgraben de la limite des communes de Berstett et d'Eckwersheim jusqu'à la Moder 67 FRCR197 LANDGRABEN A3510710 MÜHLBACH Le Mühlbach de la limite des communes d'Olwisheim et d'Eckwersheim jusqu'au Landgraben 67 FRCR197 LANDGRABEN A3510740 SCHLOSSGRABEN Le Schlossgraben de sa source jusqu'au Landgraben 67 FRCR197 LANDGRABEN A3510930 RIEDGRABEN Le Riedgraben de sa source jusqu'au Landgraben 67 FRCR197 LANDGRABEN A3520362 FOSSE NEUGRABEN Du Landgraben jusqu'à l'Ill 67 FRCR197 LANDGRABEN A3520690 MÜHLRHEIN Le Mühlrhein de sa source jusqu'au Landgraben 67 FRCR157 SAUER 1 A3600410 RUISSEAU LE DEUTELBACH De sa source jusqu'à la Sauer 67 FRCR200 STEINBACH (AFFL. SAUER) A3600520 STEINBACH Le Steinbach de sa source à la Sauer 67 FRCR200 STEINBACH (AFFL. SAUER) A3600610 RUISSEAU LE LANGENBACH De sa source jusqu'au ruisseau le Steinbach 67 FRCR157 SAUER 1 A3600870 HEIMBACH Le Heimbach de la frontière franco-allemande jusqu'à la Sauer 67 FRCR199 EBERBACH A36-0210 EBERBACH L'Eberbach de la limite des communes d'Eschbach, Hegeney et Walbourg jusqu'à la Sauer 67 FRCR157 SAUER 1 A3610430 RUISSEAU LE MARKBACH De sa source jusqu'à la Sauer 67 FRCR157 SAUER 1 A3610530 RUISSEAU LE VERLORENERBACH De sa source jusqu'à la Sauer 67 FRCR157 SAUER 1 A3610680 RUISSEAU LE TRAUTBACH De sa source jusqu'à la Sauer 67 FRCR157 SAUER 1 A3610830 RUISSEAU LE SAUERMATTGRABEN De sa source jusqu'à la Sauer 67 FRCR199 EBERBACH A3670370 RUMBAECHEL Le Rumbaechel de sa source jusqu'à l'Eberbach 67 FRCR203 BRUMBACH A3670730 BRUMBACH Le Brumbach de sa source jusqu'à l'Eberbach 67 FRCR199 EBERBACH A3680300 LE FALLGRABEN De sa source jusqu'à l'Eberbach 67 FRCR203 BRUMBACH A3680570 EISENBAECHEL L'Eisenbaechel du Brumbach jusqu'au Fallgraben 67 FRCR199 EBERBACH A3680770 LANDGRABEN Le Landgraben de sa source jusqu'au Fallgraben 67 FRCR199 EBERBACH A3680890 KLOSTERGRABEN Le Klostergraben de sa source jusqu'à l'Eberbach 67 FRCR204 MIRGRABEN A3690410 MIRGRABEN Le Mirgraben de sa source jusqu'à la Sauer 67 FRCR205 SELTZBACH A37-0200 SELTZBACH Le Seltzbach du Warsbach jusqu'à la Sauer 67 FRCR205 SELTZBACH A3710430 SCHEMPFERBACH Le Schemperbach de sa source jusqu'au Haussauerbach 67 FRCR205 SELTZBACH A3710480 RUISSEAU LE REHBACH De sa source jusqu'au Schemperbach 67 FRCR205 SELTZBACH A3710500 RUISSEAU KUCHENBAECHEL De sa source jusqu'au Rehbach 67 FRCR205 SELTZBACH A3710540 RUISSEAU LE BRUELLBAECHEL De sa source jusqu'au Rehbach 67 FRCR207 LAUTER A38-0200 LAUTER La Lauter de la frontière franco-allemande jusqu'au rejet de la station d'épuration de Wissembourg 67 FRCR207 LAUTER A38-0200 LAUTER La Lauter du rejet de la station d'épuration de Wissembourg jusqu'au barrage de Bienwald (exclus) 67 FRCR207 LAUTER A38-0200 LAUTER La Lauter du barrage de Bienwald (inclus) jusqu'à la frontière franco-allemande 88 FRCR714 FRCR223 MOSELOTTE 1 MOSELOTTE 2 A41-0200 MOSELOTTE Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec le Bouchot 88 FRCR223 FRCR224 MOSELOTTE 2 MOSELOTTE 3 A41-0200 MOSELOTTE Cours principal uniquement de sa confluence avec le Bouchot jusqu'à sa confluence avec la Moselle 88 FRCR223 MOSELOTTE 2 A4150300 BOUCHOT Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Moselotte 88 FRCR227 FRCR228 VOLOGNE 1 VOLOGNE 2 A43-0200 VOLOGNE Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Barba, à l'exception du ruisseau d'Herpelmont 88 FRCR229 VOLOGNE 3 A43-0200 VOLOGNE Cours principal uniquement de sa confluence avec le Barba jusqu'à sa confluence avec la Moselle 88 FRCR232 BARBA A4350300 BARBA Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Vologne 88 FRCR233 NICHE A4400300 NICHE Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Moselle 88 FRCR235 RUISSEAU D'ARGENT A4400870 RUISSEAU D'ARGENT Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Moselle 88 FRCR236 RUISSEAU DE SOBA A4410340 RUISSEAU DE SOBA Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Moselle 54 FRCR721 RUISSEAU DE LA VARROIE A4730610 RUISSEAU DE LA VARROIE Réservoir biologique 88 FRCR721 RUISSEAU DE LA VARROIE A4730610 RUISSEAU DE LA VARROIE Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Moselle 54 FRCR721 RUISSEAU DE LA VARROIE A4730650 RUISSEAU PRÉ AUX BOIS Réservoir biologique 88 FRCR290 FAVE A60-0200 FAVE Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à la confluence avec la Meurthe 88 FRCR277 FRCR278 MEURTHE 1 MEURTHE 2 A6--0100 MEURTHE Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à la confluence avec le Taintroué 54 FRCR279 MEURTHE 3 A6--0100 MEURTHE Réservoir biologique 54 FRCR280 MEURTHE 4 A6--0100 MEURTHE Réservoir biologique 88 FRCR292 TAINTROUÉ A6060590 TAINTROUÉ Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à la confluence avec la Meurthe 88 FRCR293 HURE A6080300 HURE Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à la confluence avec la Meurthe 88 FRCR294 VALDANGE A6090590 VALDANGE Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à la confluence avec la Meurthe 88 FRCR295 RABODEAU A61-0200 RABODEAU Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à la confluence avec la Meurthe 67 FRCR296 PLAINE 1 A6200450 BASSE DE RÉQUIVAL Le Basse de Réquival de sa source jusqu'à la limite des départements du Bas-Rhin et des Vosges 67 FRCR296 PLAINE 1 A6200500 RUISSEAU DES GOUTTES De sa source jusqu'à la limite des départements des Vosges et du Bas-Rhin 67 FRCR296 PLAINE 1 A6200790 RUISSEAU DE LA MAIX De sa source jusqu'à la limite des départements des Vosges et du Bas-Rhin 54 FRCR296 PLAINE 1 A62-0200 PLAINE Réservoir biologique 67 FRCR296 PLAINE 1 A62-0200 PLAINE La Plaine de sa source jusqu'à la limite des départements du Bas-Rhin et des Vosges 54 FRCR297 PLAINE 2 A62-0200 PLAINE Réservoir biologique 88 FRCR296 PLAINE 1 A62-0200 PLAINE Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'au ruisseau le Chalarupt (Meurthe-et-Moselle) 88 FRCR297 PLAINE 2 A62-0200 PLAINE Cours principal uniquement du ruisseau de Chalarupt jusqu'à la confluence avec la Meurthe 54 FRCR284 VEZOUZE 1 A6410390 RUISSEAU DE CHATILLON Réservoir biologique 67 FRCR284 VEZOUZE 1 A6410390 RUISSEAU DE CHATILLON Le ruisseau de Chatillon de sa source jusqu'à la limite des départements du Bas-Rhin et des Vosges 67 FRCR284 VEZOUSE 1 A6410410 BASSE DE L'ESCARGOT De sa source jusqu'à la limite des départements de Meurthe-et-Moselle et du Bas-Rhin 55 FRCR383 LONGEAU A81-0210 LONGEAU Réservoir biologique 57 FRCR411 SARRE 1 A9000840 RUISSEAU DU PRÉ LEMOINE Le ruisseau du Pré Lemoine et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Sarre Blanche 57 FRCR411 SARRE 1 A9--0100 SARRE BLANCHE La Sarre Blanche et ses affluents et sous-affluents de la limite des départements du Bas-Rhin et de la Moselle jusqu'à la Sarre Rouge 67 FRCR411 SARRE 1 A9--0100 SARRE BLANCHE La Sarre Blanche de sa source jusqu'à la limite des départements du Bas-Rhin et de la Moselle 57 FRCR411 SARRE 1 A9010300 SARRE ROUGE La Sarre Rouge et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Sarre Blanche 57 FRCR411 SARRE 1 A9010520 RUISSEAU D'ABRESCHVILLER Le ruisseau d'Abreschviller et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Sarre Rouge 57 FRCR411 SARRE 1 A9010800 RUISSEAU DE SAINT-QUIRIN Le ruisseau de Saint-Quirin et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Sarre Rouge 57 FRCR411 SARRE 1 A9010940 RUISSEAU DE VOYER Le ruisseau de Voyer et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Sarre Rouge 57 FRCR437 EICHEL 2 A9220300 RUISSEAU DE GRENTZBACH Le ruisseau de Grentzbach et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la limite des départements du Bas-Rhin et de la Moselle 67 FRCR437 EICHEL 2 A9220300 RUISSEAU DE GRENTZBACH Le ruisseau de Grentzbach de la limite des départements du Bas-Rhin et de la Moselle jusqu'à l'Eichel 57 ND GAILBACH A9370300 RUISSEAU LE GAILBACH Le Gailbach et son affluent le Hofbrunnen 55 FRB1R 472 MEUSE 3 B---0000 MEUSE La Meuse de la masse d'eau canal de l'Est Branche-Nord 1 à la masse d'eau Ruisseau du Franc Ban 88 NEANT NEANT B1000650 RUISSEAU DE BOENE Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec le Mouzon 88 NEANT NEANT B1030310 RUISSEAU DE LA PLANCHOTTE Cours principal uniquement, de la source jusqu'à sa confluence avec le Mouzon 88 NEANT NEANT B1030320 RUISSEAU DE DAMBLAIN Cours principal uniquement, de la source jusqu'à sa confluence avec le ruisseau de la Planchotte 88 FRB1R 488 RUISSEAU DE SAUVILLE B1030440 RUISSEAU DE SAUVILLE Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec le Mouzon 55 FRB1R 507 LA MEHOLLE B2110300 LA MEHOLLE Le ruisseau de la Prêle de sa source à la Meuse 55 FRB1R 513 MARSOUPE B2220570 LA MARSOUPE Le ruisseau de Marsoupe et ses affluents de sa source jusqu'à la Meuse 55 FRB1R 472 MEUSE 3 B2250540 LA PRÊLE Le ruisseau de la Prêle de sa source à la Meuse 55 FRB1R 524 FRANC BAN B2350380 LE FRANC BAN Le ruisseau du Franc Ban et ses affluents de sa source jusqu'à sa confluence avec la Meuse 55 FRB1R 529 FORGES B3040300 FORGES/ MONZEVILLE Le ruisseau de Forges et ses affluents de sa source jusqu'à sa confluence avec la Meuse 54 FRB1R 701 CRUSNES 1 B41-0200 CRUSNES La Crusnes de sa résurgence au Moulin de Bernawé jusqu'à la Piennes 54 FRB1R 547 CRUSNES 2 B4120350 NANHEUL Le Nanheul et ses affluents de sa source jusqu'à la Crusnes 08 55 FRB1R 562 MARCHE B4620300 LA MARCHE La Marche et le ruisseau des Courvées de la frontière franco-belge jusqu'à la Chiers 08 FRB1R 569 RUISSEAU DE LA GIVONNE B5000300 RUISSEAU LA GIVONNE Le ruisseau de la Givonne et ses affluents de sa source jusqu'à la Meuse 08 FRB1R 572 VRIGNE 1 B5040300 RUISSEAU LA VRIGNE La Vrigne et ses affluents de sa source jusqu'au ruisseau de Claire inclus 08 B1R 575 RUISSEAU DE BAIRON B5140570 RUISSEAU DU MOULIN Le ruisseau du Moulin (du Bois de Villers) et ses affluents de sa source jusqu'au ruisseau du Bairon 08 FRB1R 587 RUISSEAU DE SAINT-JEAN (AFFL. SEMOY) B6100440 RUISSEAU DE SAINT-JEAN Le ruisseau de Saint-Jean et ses affluents de sa source jusqu'à la Semoy 08 FRB1R 585 SEMOY B6110100 LA SEMOY Tout son cours français 08 FRB1R 594 RUISSEAU DES MANISES B7040570 RUISSEAU DES MANISES Tout son cours français 08 FRB1R 595 ALYSE B7050480 RY D'ALYSE De la source à la confluence 08 FRB1R 600 VIROIN 2 B7130200 VIROIN Tout son cours français 08 FRB1R 605 HULLE B7310300 RIVIERE LA HULLE La Hulle et ses affluents de sa source jusqu'à sa confluence avec la Houille Code de l'environnement - art. L214-17 (V)