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Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pol

En bref

Cet arrêté définit des termes techniques spécifiques liés à la sécurité incendie et à la construction des navires, notamment pour les navires à passagers effectuant des voyages internationaux et les navires de charge de grande taille. Il établit les bases pour la prévention, la détection et l'extinction des incendies à bord.

Ce qu'il réglemente

Qui il concerne

Points clés

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.