Code de l'environnement annexes liste des communes incluses dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants agglomération communes et départements amiens. 80 amiens, cag
De quoi traite ce texte ?
Cette annexe de l'article R572-3 du Code de l'environnement liste les communes incluses dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants.
Pour qui: Les communes listées dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants; Les départements auxquels appartiennent ces communes.
L’essentiel
- Pays
- France
- Domaine du droit
- Droit de l'environnement et agricole
- Explication mise à jour le
Que réglemente ce texte ?
- La composition des agglomérations de plus de 100 000 habitants.
- L'identification des communes appartenant à ces agglomérations.
- La répartition des communes par département au sein de chaque agglomération.
Qui est concerné par ce texte ?
- Les communes listées dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants.
- Les départements auxquels appartiennent ces communes.
Quels sont les points clés ?
- La liste est organisée par agglomération, puis par département et enfin par commune.
- Chaque agglomération est identifiée par son nom (ex: Amiens, Angers, Angoulême).
- Le numéro de département est indiqué pour chaque groupe de communes (ex: 80 pour Amiens, 49 pour Angers).
- La liste inclut des agglomérations comme Amiens, Angers, Angoulême, Annecy, Annemasse, Avignon, Bayonne, Besançon, Béthune, Bordeaux, Brest, Caen, Calais, Chambéry, Clermont-Ferrand, Dijon, Dunkerque, Lens, Grenoble, Le Havre, Le Mans, Lille, Limoges, Lorient, La Rochelle, Lyon, Marseille, Maubeuge, Montbéliard, Montpellier, Metz, Mulhouse, Nantes, Nancy, Nice, Nîmes, Orléans, Pau, Poitiers, Perpignan.
Droit de l'environnement et agricole
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