LEGIARTI000028871698 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/28/87/16/LEGIARTI000028871698.xml Article Annexe I MODIFIE 2014-04-26 2014-06-06 AUTONOME Arrêté du 15 avril 2014 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2014 Arrêté du 15 avril 2014 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2014 Annexes ANNEXE I AIGUILLATSQUALUS ACANTHIAS (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux de l'UE des zones II a et IV (1) Eaux UE et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV (1) Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 TOTAL 0 0 ( 1 ) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. . ANCHOIS ENGRAULIS ENCRASICOLUS(en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII du 01/07/2013 au 31/06/2014 Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 245 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 58 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 605 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 668 TOTAL 3 590 . AUTRES ESPECES (1) (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des Îles Féroé de la zone V b Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 TOTAL 0 ( 1 ) À l'exclusion des espèces sans valeur commerciale. . BAUDROIE LOPHIIDAE (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV VII dont pêchable en zone VIII a, b, d, e VIII a, b, d, e Navires non adhérant à une organisation de producteurs 341 295 17 70 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 63 980 57 508 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 127 7 9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 862 50 56 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 11 939 55 673 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 4 1 756 103 438 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 35 2 260 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 384 23 89 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 81 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 481 11 398 666 4 646 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 217 13 504 TOTAL 1 900 16 993 993 7 334 . BROSME (1) BROSME BROSME (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, II et XIV Eaux UE de la zone IV Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 6 31 48 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 7 250 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 0 TOTAL 6 38 312 ( 1 ) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota. . CABILLAUD (1/2) GADUS MORHUA (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) IV, eaux UE des zones II a ; partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat VI b; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'ouest de 12° 00 O et des zones XII et XIV VI a; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'est de 12° 00 O(1) Navires non adhérant à une organisation de producteurs 1 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 3 1 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 384 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 231 1 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 3 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 3 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 24 10 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 0 TOTAL 649 12 0 (1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche. . CABILLAUD (2/2) GADUS MORHUA (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII a VII d VII b,c,e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Eaux norvégiennes des zones I et II Eaux internationales des zones I et II b (1) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 209 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 178 2 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 8 397 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 424 94 0 4 053 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 130 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 17 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 135 117 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 3 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 7 90 3 494 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 162 0 0 Navires non adhérant à une organisation de producteurs : Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais 0 4 3 0 0 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie 0 5 1 0 0 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse Normandie 0 10 6 0 0 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne 0 4 63 0 0 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine 0 1 24 0 0 TOTAL 8 859 4 722 0 4 053 (1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 19 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud. . CARDINE LEPIDORHOMBUS SPP. (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV VII VIII a,b,d,e Navires non adhérant à une organisation de producteurs 58 29 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 54 460 43 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 13 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 49 5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 55 328 35 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 145 1 580 60 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 45 26 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 23 7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 291 3 281 494 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 13 75 27 TOTAL 1 616 5 883 701 . CHINCHARD TRACHURUS SPP. (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones IV b, IV c et VII d (1) Eaux de l'UE des zones II a, IV a; VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV (1) Navires non adhérant à une organisation de producteurs 8 6 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 128 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 237 12 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 17 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 776 3 302 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 23 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 44 19 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 11 1 054 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 397 TOTAL 1 076 4 967 (1) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota sont constitués de chinchards. Les prises accessoires de sanglier, d'églefin, de merlan et de maquereau commun sont à imputer sur les 5 % restants du quota. . DORADE ROSE (pageot rose) PAGELLUS BOGARAVEO (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII et VIII Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0,2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0,1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0,1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0,2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0,1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 5,7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0,6 TOTAL 7,0 . EGLEFIN MELANOGRAMMUS AEGLEFINUS (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II IV, eaux UE de la zone II a VII a VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 14 0 130 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 1 223 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 24 0 29 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 312 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 1 104 13 201 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 1 269 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 168 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 25 67 4 576 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 1 54 TOTAL 0 1 167 83 5 971 . FLETAN NOIR REINHARDTIUS HIPPOGLOSSOIDES (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV, eaux UE et eaux internationales des zones Vb et VI Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 156 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 28 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 TOTAL 185 . GERMON THUNNUS ALALUNGA (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Océan Atlantique au nord de 5° nord Océan Atlantique au sud de 5° nord Navires non adhérant à une organisation de producteurs 42 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1 164 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 46 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 145 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 417 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 65 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 104 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 322 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 560 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 1 744 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel 0 238 TOTAL 6 609 238 . GRANDE ARGENTINE ARGENTINAS SILUS (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 6 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 TOTAL 7 . GRENADIER DE ROCHE CORYPHAENOIDES RUPESTRIS (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones Vb, VI et VII (1) Eaux UE et eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII et XIV (2) Navires non adhérant à une organisation de producteurs 12 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 22 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 954 44 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 542 59 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 TOTAL 3 530 107 . HARENG CLUPEA HARENGUS (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II (7) Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone IV au nord de 53° 30′ N (1) (4) IV c, VII d (1) (2) Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N (5) (6) VII e, f VII g, h, j, k (3) Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 140 0 2 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 740 0 1 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 3 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 403 18 768 8 360 594 460 1 379 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 15 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 8 0 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 0 0 0 0 TOTAL 403 18 768 9 266 594 463 1 380 (1) Débarquements de hareng commun capturé dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est supérieur ou égal à 32 mm. (2) il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56′ N, 1° 19,1′ E) jusqu'à la latitude 51° 33′ N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni. (3) Cette zone est augmentée du secteur délimité: - au nord par la latitude 52° 30′ N, - au sud par la latitude 52° 00′ N, - à l'ouest par les côtes de l'Irlande, - à l'est par les côtes du Royaume-Uni. (4) Déclaration séparée des débarquements de hareng commun dans la zone IV a (HER/04A.) et la zone IV b (HER/04B.). (5) Il s'agit du stock de hareng commun de la partie de la zone CIEM VI a située à l'est du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 55° N, ou à l'ouest du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 56° N, à l'exclusion du Clyde. (6) Il est interdit de pêcher ou de détenir à bord du hareng commun dans la partie de la zone CIEM soumise à ce TAC et située entre 56° N et 57° 30' N, à l'exception d'une bande de six milles nautiques mesurée à partir de la ligne de base de la mer territoriale du Royaume-Uni. (7) Lors de la déclaration des captures à la Commission, les quantités pêchées dans chacune des zones suivantes sont également déclarées: zone de réglementation de la CPANE, eaux de l'Union, eaux des îles Féroé, eaux norvégiennes, zone de pêche située autour de Jan Mayen et zone de protection de la pêche située autour du Svalbard. . HOPLOSTETHUS ATLANTICUS (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales de la zone VI Eaux UE et eaux internationales de la zone VII Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 0 TOTAL 0 0 0 . LANGOUSTINE NEPHROPS NORVEGICUS (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII dont au maximum les quotas ci-dessous peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16) VIII a, b, d, e Navires non adhérant à une organisation de producteurs 8 1 44 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 46 4 71 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 7 1 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 9 1 78 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 130 10 5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 95 8 45 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 73 6 298 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 61 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 3 698 302 2 755 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 199 16 159 TOTAL 4 265 349 3 518 . LIEU JAUNE (1/2) POLLACHIUS POLLACHIUS (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII (1) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 186 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 123 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1 254 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 453 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 191 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 1 995 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 40 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 723 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 167 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais 1 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie 4 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse Normandie 2 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne 43 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine 40 TOTAL 9 226 . LIEU JAUNE (2/2) POLLACHIUS POLLACHIUS (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII a, b, d, e Navires non adhérant à une organisation de producteurs 46 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 27 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 26 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 69 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 55 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 782 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 186 TOTAL 1 209 . LIEU NOIR POLLACHIUS VIRENS (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II III a, IV, eaux UE des zones II a, III b, c et subdivisions 22-32 VI, eaux UE et eaux internationales des zones V b, XII et XIV Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 22 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 41 165 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 11 933 384 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 401 1 357 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 0 TOTAL 0 12 375 1 928 . LIMANDE ET FLET LIMANDA LIMANDA, PLATICHTHYS FLESUS (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV Navires non adhérant à une organisation de producteurs 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 133 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 37 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 TOTAL 186 . LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE MICROSTOMUS KITT , GLYPTOCEPHALUS CYNOGLOSSUS (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 208 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 33 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 TOTAL 245 . LINGUE BLEUE Molva dypterigia (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones II et IV Eaux UE et eaux internationales des zones Vb, VI et VII Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 32 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 23 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 11 389 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 12 1 223 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 TOTAL 23 1 667 . LINGUE ET LINGUE BLEUE MOLVA MOLVA , MOLVA DYPTERIGIA (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé de la zone V b Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 TOTAL 0 . LINGUE FRANCHE Molva molva (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I et II Eaux UE de la zone IV Eaux UE et eaux internationales de la zone V Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 2 44 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 4 0 78 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 105 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 3 82 3 90 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 61 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 62 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 8 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 14 1 1 355 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 0 27 TOTAL 3 100 6 1 846 . MAQUEREAU SCOMBER SCOMBRUS (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) III a, IV; eaux UE des zones II a, III b, III c, III d VI, VII, VIII a, b, d, e; eaux UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones II a, XII et XIV. VIII c, IX et X; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 617 266 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 556 1 569 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 159 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 024 7 850 5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 93 26 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 39 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 1 400 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 6 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 1 315 99 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 384 47 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais 0 8 0 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie 0 42 0 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse Normandie 0 12 0 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne 0 32 0 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire 0 2 0 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes 0 6 0 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine 0 0 0 TOTAL 1 580 13 534 443 . MERLAN MERLANGIUS MERLANGUS (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) IV, eaux UE de la zone II a VI; eaux UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV VII a VII b à k VIII Navires non adhérant à une organisation de producteurs 5 3 0 182 72 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 8 0 297 96 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 1 020 0 0 2 677 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 4 0 0 612 9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 301 0 0 1 687 27 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 1 0 248 131 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 10 189 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 753 7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 1 82 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 25 19 1 4 482 690 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 0 112 551 TOTAL 1 355 31 1 11 061 1 856 . MERLAN BLEU MICROMESISTIUS POUTASSOU (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 19 107 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 TOTAL 19 108 . MERLUMERLUCCIUS MERLUCCIUS (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones IIa, IV VI, VII, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV VIII a, b, d, e VIII c, IX et X; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Navires non adhérant à une organisation de producteurs 37 663 400 76 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 2 208 2 282 54 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 38 14 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 276 268 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 269 3 130 1 478 27 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 2 561 1 382 248 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 17 1 236 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 106 176 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 -25 273 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 62 7 823 8 693 333 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 242 2 652 0 TOTAL 368 17 039 18 854 738 . MOSTELLE DE FOND PHYCIS SPP. (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII Navires non adhérant à une organisation de producteurs 10 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 22 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 27 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 12 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 276 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 TOTAL 347 . PLIE PLEURONECTES PLATESSA (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat VII d, e VII f, g VII h, j, k VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1. Navires non adhérant à une organisation de producteurs 1 202 2 3 7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 12 2 1 12 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 324 506 1 15 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 88 9 1 9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 124 938 3 11 13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 2 4 4 23 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 2 0 0 13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 8 559 4 0 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 4 2 0 0 13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 59 208 76 12 84 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 3 11 0 61 TOTAL 520 2 522 112 47 253 . RAIES RAJIDAE (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV(1) Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k(2) Eaux UE de la zone VII d(3) Eaux UE des zones VIII et IX(4) Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 134 36 37 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 47 1 25 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 18 30 48 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 351 11 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 12 147 186 119 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 57 0 43 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 16 0 87 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 214 249 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 24 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 1 975 48 853 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 44 0 59 TOTAL 31 3 015 579 1 252 (1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C) et de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) sont déclarées séparément. Quota de captures accessoires. Ces espèces ne peuvent représenter plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord par sortie de pêche. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres. Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. (2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément.Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), au pocheteau de Norvège [Raja (Dipturus) nidarosiensis] et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/*07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/*07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/*07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/*07D.), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*07D.), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/*07D.) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/*07D.) sont déclarées séparément. (3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D.) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*07D) sont déclarées séparément.Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), à la raie brunette (Raja undulata) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/*67AKD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/*67AKD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/*67AKD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/*67AKD) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*67AKD) sont déclarées séparément. (4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C.) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C.) sont déclarées séparément.Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. . REQUINS DES GRANDS FONDS APRISTURUS SPP., CHLAMYDOSELACHUS ANGUINEUS, CENTROPHORUS GRANULOSUS, CENTROPHORUS SQUAMOSUS, CENTROSCYMNUS COELOLEPIS, CENTROSCYMNUS CREPIDATER, CENTROSCYLLIUM FABRICII, DEANIA CALCEA, DALATIAS LICHA, ETMOPTERUS PRINCEPS, ETMOPTERUS SPINAX, GALEUS MELASTOMUS, GALEUS MURINUS, HEXANCHUS GRISEUS, OXYNOTUS PARADOXUS, SCYMNODON RINGENS, SOMNIOSUS MICROCEPHALUS (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII, VIII et IX Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 TOTAL 0 . REQUIN TAUPE LAMNA NASUS (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 TOTAL 0 . SABRE NOIR APHANOPUS CARBO (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III et IV Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII et XII Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1 32 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 619 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 2 498 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 TOTAL 3 3 162 . SEBASTE SEBASTE SPP. (en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 TOTAL 0 . SOLE SOLEA SOLEA(en tonnes) ZONES DE REFERENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II et IV VII d VII e VII f, g VII h, j, k VIII a, b Navires non adhérant à une organisation de producteurs 2 167 28 2 0 60 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 2 7 557 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 113 280 2 0 0 21 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 35 54 4 1 49 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 447 1 628 5 2 1 17 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 4 0 4 6 407 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la C …