LEGIARTI000028440141 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/28/44/01/LEGIARTI000028440141.xml Article VIGUEUR 2014-01-01 2999-01-01 AUTONOME Arrêté du 5 novembre 2013 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2013 Arrêté du 5 novembre 2013 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2013 Annexe A N N E X EAIGUILLATSqualus acanthias(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux de l'UEdes zones II a et IV (1) Eaux UE et eaux internationalesdes zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV (1) Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 Total 0 0 (1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. ANCHOISEngraulis encrasicolus(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)VIIIDu 1er juillet 2013 au 30 juin 2014 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 228 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 57 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 2 572 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 654 Total 3 520 AUTRES ESPÈCES (1)(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux des îles Féroéde la zone V b Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 0 (1) A l'exclusion des espèces sans valeur commerciale. BAUDROIELophiidae(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VI, eaux UEet eaux internationalesde la zone V bet eaux internationalesdes zones XII et XIV VII Dont pêchableen zoneVIII a, b, d, e VIII a, b, d, e Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 436 314 15 99 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 217 1 188 58 422 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 135 7 9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 919 45 9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 18 989 48 620 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 1 864 91 506 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 2 0 421 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 340 16 61 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 2 0 196 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 1 598 11 809 573 4 299 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 231 11 755 Total 2 269 17 793 864 7 397 BROSMEBrosme brosme(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UEet eaux internationalesdes zones I, II et XIV (1) Eaux UEde la zone IV Eaux UEet eaux internationalesdes zones V, VI et VII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 0 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 6,7 34 88 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 0 7 530,4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 Total 6,7 41 624,4 (1) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota. CABILLAUD (1/2)Gadus morhua(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) IV, eaux UEdes zones II a ;partie de la zone III anon comprisdans le Skagerrak nidans le Kattegat VI 2 b ; eaux UE et eauxinternationales de lazone V bà l'ouest de 12° 00' Oet des zones XII et XIV VI a ; eaux UEet eaux internationalesde la zone V bà l'est de 12° 00' O (1) Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 5 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 1 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 530 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 244 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 2 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 38 11 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 Total 819 12 0 (1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche. CABILLAUD (2/2)Gadus morhua(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII a VII d VII b, c, e-k,VIII, IX, X,eaux UEde la zoneCOPACE 34.1.1 Eaux norvégiennesdes zones I et II Eauxinternationalesdes zones Iet II b (1) Navire adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 0 363 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 334 2 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 12 1 143 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 674 97 3 515 4 305 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 1 0 186 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 20 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 227 211 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 5 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 0 154 5 784 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 10 0 232 0 0 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs : Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais 0 17 12 0 0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie 0 2 2 0 0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie 0 15 18 0 0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne 0 2 4 0 0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine 0 3 134 0 0 Total 11 1 440 8 213 3 515 4 305 (1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 15 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud. CHINCHARDTrachurus spp.(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UEdes zones IV b, IV cet VII d (1) (2) Eaux UE des zones II a, IV a ; VI,VII a-c, VII e-k,VIII a, VII b, VIII det VIII e ; eaux de l'UE eteaux internationales de la zone V b ;eaux internationalesdes zones XII et XIV (2) (3) (4) Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 21 22 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 627 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 378 38 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 18 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 154 6 317 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 84 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 57 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 92 118 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 17 4 047 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 813 Total 1 662 12 141 (1) Il est possible de comptabiliser jusqu'à 67 tonnes de ce quota exploité dans la division VII d comme étant pêché sur le quota concernant la zone suivante : eaux de l'UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e ; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV.(2) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota doivent être constitués de chinchard.(3) Il est possible de comptabiliser jusqu'à 315 tonnes du quota exploité dans les eaux de l'UE des zones II a ou IV a avant le 30 juin 2013 comme étant pêché sur le quota concernant les eaux de l'UE des zones IV b, IV c et VII d.(4) Jusqu'à 315 tonnes de ce quota peuvent être pêchés dans la zone VII d. CARDINELepidorhombus spp.(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VI ; eaux UEet eaux internationalesde la zone V b ;eaux internationalesdes zones XII et XIV VII VII a, b d, e Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 54 10 7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 50 554 70 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 16 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 143 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 52 611 6 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 136 1 765 99 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 3 93 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 5 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 1 211 3 959 829 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 12 74 46 Total 1 515 7 140 1 164 DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)Pagellus bogaraveo(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UEet eaux internationalesdes zones VI, VII et VIII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 1,8 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 1,2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0,5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1,9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0,5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0,0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0,5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 62,8 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 2,7 Total 71,9 ÉGLEFINMelanogrammus aeglefinus(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennesdes zones I et II IV, eaux UEde la zone II a VII a VII b-k, VIII, IXX, eaux UE dela zone Copace34.1.1 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 0 15 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 0 1 343 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 41 0 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 1 003 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 238 1 218 15 196 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 1 320 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 321 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 0 14 78 6 646 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 1 20 Total 238 1 273 96 8 878 FLÉTAN NOIRReinhardtius hippoglossoides(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE des zones II a et IV,eaux UE et eaux internationalesdes zones V b et VI Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 470 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 127 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 598 GERMONThunnus alalunga(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Océan Atlantiqueau nord de 5° Nord Océan Atlantiqueau sud de 5° Nord Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 34 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 1 013 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 2 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 119 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 210 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 53 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 35 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 43 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 3 011 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 873 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel 0 249,5 Total 5 393 249,5 GRANDE ARGENTINEArgentinas silus(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE et eaux internationalesdes zones V, VI et VII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 6 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 7 GRENADIER DE ROCHECoryphaenoides rupestris(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UEet eaux internationalesdes zones V b, VI,et VII (1) Eaux UE et eaux internationalesdes zones VIII, IX, X, XII et XIV (2) Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 13 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 23 5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 018 55 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 2 984 74 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 TOTAL 4 038 134 (1) Un maximum de 353 tonnes peut être pêché dans les eaux UE et les eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII et XIV.(2) Un maximum de 11 tonnes peut être pêché dans les eaux UE et les eaux internationales des zones V b, VI et VII. HARENGClupea harengus(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE,norvégienneset internationalesdes zones I et II Eaux UE et eauxnorvégiennesde la zone IVau nordde 53° 30' N(1) IV c, VII d(1) (2) (3) Eaux UE et eauxinternationalesdes zones V b, VI bet VI a N VII e, f VII g, h, j, k(4) Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 15 0 1 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 0 4 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 1 017 0 1 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 2 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 18 460 12 970 590 463 1 199 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 1 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 1 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 23 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 1 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 0 0 0 0 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 1 0 0 0 Total 0 18 460 14 035 590 465 1 200 (1) Exclusivement pour les débarquements de hareng commun capturé en tant que prise accessoire dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est inférieur à 32 mm.(2) Jusque 6 517 tonnes de ce quota peuvent être pêchés dans la zone IV b.(3) Excepté le stock de Blackwater : il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56' N, 1° 19,1' E) jusqu'à la latitude 51° 33' N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni.(4) Cette zone est augmentée du secteur délimité :― au nord par la latitude 52° 30' N ;― au sud par la latitude 52° 00' N ;― à l'ouest par les côtes de l'Irlande ;― à l'est par les côtes du Royaume-Uni. HOPLOSTÈTE ORANGEHoplostethus atlanticus(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UEet eaux internationalesde la zone VI Eaux UEet eaux internationalesde la zone VII Eaux UEet eaux internationalesdes zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 Total 0 0 0 LANGOUSTINENephrops norvegicus(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII Dont au maximum les quotas ci-dessous peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16) VIII a, b, d, e Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 10 1 73 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 61 4 75 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 9 0 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 12 1 93 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 103 2 6 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 123 7 52 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 94 6 315 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 1 0 53 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 4 979 247 3 370 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 258 16 156 Total 5 650 284 4 195 LIEU JAUNE (1/2)Pollachius pollachius(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)VII Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 132 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 131 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1 304 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 467 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 200 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 4 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 2 074 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 42 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 4 705 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 175 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais 6 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie 31 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie 18 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne 49 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine 50 Total 9 388 LIEU JAUNE (2/2)Pollachius pollachius(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)VIII a, b, d, e Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 54 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 31 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 29 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 42 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 74 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 1 033 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 175 Total 1 442 LIEU NOIRPollachius virens(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennesdes zones I et II III a, IV, eaux UE des zones II a, III b, c etsubdivisions 22-32 VI, eaux UE et eaux internationales des zones V b, XII et XIV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 58 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 0 187 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 519 16 581,5 1 127 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 0 130 3 422 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 Total 519 16 711,5 4 794 LIMANDE ET FLETLimanda limanda, platichthys flesus(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE des zones II a et IV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 149 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 63 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 216 LIMANDE SOLE ET PLIE GRISEMicrostomus kitt, glyptocephalus cynoglossus(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE des zones II a et IV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 222 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 31 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 261 LINGUE BLEUEMolva dypterigia(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UEet eaux internationalesdes zones II et IV Eaux UEet eaux internationalesdes zones V b, VI et VII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 39 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 26 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 12 552 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 8 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 17 1 614 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 Total 29 2 239 LINGUE ET LINGUE BLEUEMolva molva, molva dypterigia(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux des îles Féroéde la zone V b Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 0 MAQUEREAUScomber scombrus(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) III a, IV ; eaux UE des zonesII a, III b, III c, III d VI, VII, VIII a, b, d, e ;eaux UE et eauxinternationales de la zoneV b ; eaux internationalesdes zones II a, XII et XIV VIII c, IX et X ;eaux UE de la zoneCOPACE 34.1.1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 636 390 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 586 1 612 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 56 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 139 10 467 6 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 192 126 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 141 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 1 764 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 17 10 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 0 1 124 457 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 476 48 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais 0 36 0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie 0 50 0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie 0 88 0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne 0 33 0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime des Pays de la Loire 0 0 0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes 0 0 0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine 0 0 0 Total 1 725 16 692 1 037 LINGUE FRANCHEMolva molva(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eauxinternationalesdes zones I et II Eaux UEde la zone IV Eaux UE et eauxinternationalesde la zone V Eaux UE et eauxinternationalesdes zones VI, VII,VIII, IX, X, XIIet XIV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 0 62 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 6 0 157 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 12 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 149 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 8,9 113 3 136 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 87 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 9 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 82 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 0 4 3 1 956 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 40 Total 8,9 123 6 2 701 MERLANMerlangius merlangus(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) IV, eaux UEde la zone II a VI, eaux UEet eauxinternationalesde la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV VII a VII b à k VIII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 66 3 0 173 89 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 9 0 436 111 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 1 814 0 0 4 154 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 7 0 0 1 060 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 440 0 0 2 021 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 1 0 331 117 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 0 225 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 1 224 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 1 107 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 43 22 3 6 016 937 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 160 813 Total 2 370 35 3 15 576 2 405 MERLAN BLEUMicromesistius poutassou(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a,b, d, e, XII et XIV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 13 035 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 13 035 MERLUMerluccius merluccius(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UEdes zonesII a, IV VI, VII, eaux UEet eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV VIII a, b, d, e VIII c, IX et X ;eaux UE de la zoneCOPACE 34.1.1 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 37 705 409 97 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 2 630 2 392 167 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 15 5 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 282 69 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 973 3 489 1 114 35 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 2 687 2 063 321 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 6 767 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 59 48 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 5 200 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 37 7 901 9 455 331 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 121 2 292 0 Total 1 047 17 900 18 814 951 MOSTELLE DE FONDPhycis spp.(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 12 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 27 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 30 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 644 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 727 PLIEPleuronectes platessa(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) IV, eaux UE de la zone II a,partie de la zone III anon comprise dans le Skagerrakni dans le Kattegat VII d, e VII f, g VII h, j, k VIII, IX, X, eauxUE de la zoneCOPACE 34.1.1 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 14 238 2 2 7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 0 3 3 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 507 766 1 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 102 8 0 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 185 1 091 1 0 16 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 2 2 7 19 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 0 17 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 4 707 1 1 18 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 2 2 0 0 30 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 91 241 74 41 106 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 3 0 1 74 Total 803 3 152 92 55 313 RAIESRajidae(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV (1) Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c, et VII e-k (2) Eaux UE de la zone VII d (3) Eaux UE des zones VIIIet IX (4) Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 1 190 42 55 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 64 0 29 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 22 46 55 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 355 2 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 16 165 245 130 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 81 0 76 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 143 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 335 337 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 100 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 1 2 986 1 1 125 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 50 0 76 Total 40 4 272 682 1 738 (1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C), de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) et de raie radiée (Amblyraja radiata) (RJR/2AC4-C) sont déclarées séparément.Quota de prises accessoires. Ces espèces ne peuvent représenter plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord par sortie de pêche. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres.Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément.Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [Dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/07D) et de raie radiée (Amblyraja radiata) (RJR/07D) sont déclarées séparément.Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis) ni à la raie brunette (Raja undulata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C) sont déclarées séparément.Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. REQUINS DES GRANDS FONDS Apristurus spp., Chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater, Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus, Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UEet eaux internationalesdes zones V, VI, VII, VIII et IX Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 0 REQUIN TAUPELamna nasus(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UEet eaux internationalesdes zones III, IV, V, VI, VII, VIII,IX, X et XII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 0 SABRE NOIRAphanopus carbo(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UEet eaux internationalesdes zones I, II,III et IV Eaux UEet eaux internationalesdes zones V, VI,VII et XII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 1 12 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 556 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 1 2 301 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 Total 3 2 887 SÉBASTESebaste spp.(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux norvégiennesdes zones I et II Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 84 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 84 SOLESolea solea(En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones IIet IV VII d VII e VII f, g VII h, j, k VIII a, b Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 15 234 47 2 3 85 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 2 9 658 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 214 383 0 0 0 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 30 70 6 0 5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 602 2 211 2 3 3 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 3 0 2 5 444 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 2 0 0 0 449 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 500 129 2 1 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 5 0 0 3 541 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 1 128 116 53 81 1 127 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 9 2 7 1 806 Total 832 3 505 366 77 106 4 120 Arrêté du 24 décembre 2013 - art.