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En bref

Ce texte est une annexe à un arrêté qui liste les opérations de restructuration ou de réorganisation au sein du Ministère de la Défense. Il identifie les services et établissements de l'Armée de Terre concernés par des mesures de rationalisation.

Ce qu'il réglemente

Qui il concerne

Points clés

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.