Arrêté du 6 février 2024 classant les bois et forêts exposés au risque d'incendie au titre des articles L. 132-1 et L. 133-1 du code forestier Arrêté

LEGIARTI000049113859 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/49/11/38/LEGIARTI000049113859.xml Article MODIFIE 2024-02-10 2025-06-01 AUTONOME Arrêté du 6 février 2024 classant les bois et forêts exposés au risque d'incendie au titre des articles L. 132-1 et L. 133-1 du code forestier Arrêté du 6 février 2024 classant les bois et forêts exposés au risque d'incendie au titre des articles L. 132-1 et L. 133-1 du code forestier Annexe ANNEXE 2FIXANT LES MASSIFS FORESTIERS À MOINDRE RISQUE N'ÉTANT PAS CONSIDÉRÉS COMME PARTICULIÈREMENT EXPOSÉS AU RISQUE D'INCENDIE AU TITRE DE L'ARTICLE L. 133-1 DU CODE FORESTIER Département des Alpes-de-Haute-Provence Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :ALLOSAUZETBARCELONNETTEBEAUVEZERCOLMARS-LES-ALPESLA CONDAMINE-CHATELARDENCHASTRAYESFAUCON-DE-BARCELONNETTEJAUSIERSLE LAUZET-SUR-UBAYEMEOLANS-REVELMONCLARPONTISSAINT-MARTIN-LES-SEYNESSAINT-PAUL-SUR-UBAYESAINT-PONSSELONNETSEYNE-LES-ALPESLES THUILESUBAYE-SERRE-PONÇONUVERNET-FOURSVAL-D'ORONAYEVERDACHESLE VERNETVILLARS-COLMARS Département des Hautes-Alpes Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :ABRIES - RISTOLASAIGUILLESANCELLEASPRES-LES-CORPSAUBESSAGNEBUISSARDCEILLACCERVIÈRESCHABOTTESCHAMPCELLACHAMPOLÉONCHATEAU-VILLE-VIEILLECRÉVOUXDÉVOLUYFOREST-SAINT-JULIENFRESSINIERESLA CHAPELLE-EN-VALGAUDEMARLA FARE-EN-CHAMPSAURLA GRAVELA MOTTE-EN-CHAMPSAURLA SALLE-LES-ALPESLAYELE GLAIZILLE MONETIER-LES-BAINSLE NOYERLES ORRESMOLINES-EN-QUEYRASMONTGENÈVRENÉVACHEORCIÈRESPOLIGNYPUY-SAINT-ANDRÉPUY-SAINT-PIERREPUY-SAINT-VINCENTRABOURÉALLONRISOULSAINT-BONNET-EN-CHAMPSAURSAINT-FIRMINSAINT-JACQUES EN VALGODEMARDSAINT-JEAN-SAINT-NICOLASSAINT-JULIEN-EN-CHAMPSAURSAINT-LAURENT-DU-CROSSAINT-LÉGER-LES-MÉLÈZESSAINT-MAURICE EN VALGODEMARDSAINT-MICHEL-DE-CHAILLOLSAINT-VÉRANVAL-DES-PRÉSVARSVILLAR-D'ARËNEVILLAR-LOUBIÈREVILLAR-SAINT-PANCRACELes parties de massifs forestiers situées les communes suivantes :ARVIEUX (TOTALITÉ DE LA COMMUNE À L'EXCEPTION DU MASSIF DES ESCOYÈRES DEPUIS RD 902 JUSQU'AU TORRENT DU VEYER, EN-DESSOUS DE LA CÔTE 1 600 M)BARATIER (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)BRIANÇON (TOTALITÉ DE LA COMMUNE À L'EXCEPTION DU MASSIF SITUÉ AU NORD DE LA N94 ET RD 1091 ET EN DESSOUS DE LA COTE 1 600 M)CHÂTEAUROUX LES ALPES (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)CROTS (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)EMBRUN (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)EYGLIERS (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)GAP (LIMITE OUEST DU COL DE GLEIZE)GUILLESTRE (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)L'ARGENTIÈRE-LA-BESSÉE (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)LA ROCHE-DE-RAME (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)LES VIGNEAUX (TOTALITÉ DE LA COMMUNE À L'EXCEPTION DE LA RIVE GAUCHE DE LA GYRONDE, UNIQUEMENT EN DESSOUS DE LA CÔTE 1600 M)RÉOTIER (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)SAINT-ANDRÉ-D'EMBRUN (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)SAINT-CHAFFREY (TOTALITÉ DE LA COMMUNE À L'EXCEPTION DE LA RIVE GAUCHE DE LA GUISANE MAIS À PARTIR DE LA RD 1091, UNIQUEMENT EN DESSOUS DE LA CÔTE 1 600 M)SAINT-CLÉMENT-SUR-DURANCE (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)SAINT-CRÉPIN (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)SAINT-MARTIN-DE-QUEYRIÈRES (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)SAINT-SAUVEUR (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)VALLOUISE-PELVOUX (TOTALITÉ DE LA COMMUNE À L'EXCEPTION DE LA RIVE GAUCHE DE LA GYRONDE, UNIQUEMENT VALLOUISE EN DESSOUS DE LA CÔTE 1600 MÈTRES) Département de l'Ariège Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha. Département de l'Aude Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha. Département de l'Aveyron L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :ALMONT-LES-JUNIESALRANCEANGLARS-SAINT-FÉLIXARGENCES EN AUBRACARQUESARVIEUASPRIÈRESAUBINAURIAC-LAGASTAUZITSAYSSÈNESBALAGUIER-SUR-RANCEBARAQUEVILLEBAS SÉGALA (LE)BELCASTELBERTHOLÈNEBESSUÉJOULSBOR-ET-BARBOUILLACBOURNAZELBOUSSACBOZOULSBRANDONNETBRASCBROMMATBROUSSE-LE-CHÂTEAUCABANÈSCALMONTCAMBOULAZETCAMJACCAMPOURIEZCAMPUACCANET-DE-SALARSCANTOINCASSAGNES-BÉGONHÈSCASSUÉJOULSCASTANETCASTELMARYCASTELNAU-DE-MANDAILLESCENTRÈSCLAIRVAUX-D'AVEYRONCOLOMBIÈSCOMPOLIBATCOMPS-LA-GRAND-VILLECONDOM-D'AUBRACCONNACCONQUES-EN-ROUERGUECOUBISOUCOUPIACCRANSACCRESPINCURANCURIÈRESDECAZEVILLEDRUELLE-BALSACDRULHEDURENQUEENTRAYGUES-SUR-TRUYÈREESCANDOLIÈRESESPALIONESPEYRACESTAINGFAYETFIRMIFLAGNACFLAVINFLORENTIN-LA-CAPELLEGABRIACGAILLAC-D'AVEYRONGALGANGOLINHACGOUTRENSGRAMONDHUPARLACLA BASTIDE-SOLAGESLA CAPELLE-BLEYSLA CAPELLE-BONANCELA CAVALERIELA FOUILLADELA LOUBIÈRELA SALVETAT-PEYRALÈSLA SELVELA SERRELACROIX-BARREZLAGUIOLELAISSAC-SÉVÉRAC L'EGLISELANUÉJOULSLASSOUTSLAVAL-ROQUECEZIÈRELE CAYROLLE FELLE MONASTÈRELE NAYRACLE TRUELLE VIBALLÉDERGUESLES ALBRESLESCURE-JAOULLESTRADE-ET-THOUELSLIVINHAC-LE-HAUTLUC-LA-PRIMAUBELUGANLUNACMALEVILLEMANHACMARTRINMAYRANMELJACMONTBAZENSMONTCLARMONTÉZICMONTFRANCMONTPEYROUXMORLHON-LE-HAUTMOURETMOYRAZÈSMUR-DE-BARREZMURET-LE-CHÂTEAUMUROLSNAJACNAUCELLENAUVIALEOLEMPSONET-LE-CHÂTEAUPALMAS D'AVEYRONPEUX-ET-COUFFOULEUXPEYRUSSE-LE-ROCPIERREFICHEPLAISANCEPOMAYROLSPONT-DE-SALARSPOUSTHOMYPRADES-D'AUBRACPRADES-DE-SALARSPRADINASPRÉVINQUIÈRESPRIVEZACPRUINESQUINSRÉQUISTARIEUPEYROUXRIGNACRODEZROUSSENNACRULHAC-SAINT-CIRQSAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRACSAINT-AMANS-DES-COTSSAINT-ANDRÉ-DE-NAJACSAINT-CHÉLY-D'AUBRACSAINT-CHRISTOPHE-VALLONSAINT-CÔME-D'OLTSAINTE-CROIXSAINTE-EULALIE-D'OLTSAINTE-JULIETTE-SUR-VIAURSAINTE-RADEGONDESAINT-FÉLIX-DE-LUNELSAINT-HIPPOLYTESAINT-IGESTSAINT-JEAN-DELNOUSSAINT-JUST-SUR-VIAURSAINT-LAURENT-DE-LÉVÉZOUSAINT-LAURENT-D'OLTSAINT-LÉONSSAINT-MARTIN-DE-LENNESAINT-PARTHEMSAINT-RÉMYSAINT-SANTINSAINT-SERNIN-SUR-RANCESAINT-SEVER-DU-MOUSTIERSAINT-SYMPHORIEN-DE-THÉNIÈRESSALLES-COURBATIÈSSALLES-CURANSALMIECHSANVENSASAUVETERRE-DE-ROUERGUESAVIGNACSÉBRAZACSÉGURSÉNERGUESSONNACSOULAGES-BONNEVALTAURIAC-DE-NAUCELLETAUSSACTAYRACTHÉRONDELSTOULONJACTRÉMOUILLESVALADYVALZERGUESVAUREILLESVÉZINS-DE-LÉVÉZOUVILLECOMTALVILLEFRANCHE-DE-PANATVILLEFRANCHE-DE-ROUERGUELes parties des massifs forestiers, classées en aléa très faible, faible et moyen à l'atlas départemental du risque d'incendie, et situées dans les communes de :AGEN-D'AVEYRONAMBEYRACARNAC-SUR-DOURDOUBALAGUIER-D'OLTBOISSE-PENCHOTBROQUIÈSBRUSQUECAMARÈSCAMPAGNACCAPDENAC-GARECASTELNAU-PÉGAYROLSCAUSSE-ET-DIÈGECOMBRET-SUR-RANCECOMPEYRELA CAPELLE-BALAGUIERLA CRESSELA ROUQUETTELAPANOUSE-DE-CERNONMARCILLAC-VALLONMARTIELMÉLAGUESMILLAUMONTAGNOLMONTEILSMONTJAUXMONTLAURMONTROZIERMOUNES-PROHENCOUXMURASSONNANTNAUSSACPAULHEREBOURGUILRIVIÈRE-SUR-TARNRODELLESAINT-AFFRIQUESAINT-ANDRÉ-DE-VÉZINESSAINT-BEAUZÉLYSAINTE-EULALIE-DE-CERNONSAINT-JEAN-DU-BRUELSAINT-JUÉRYSAINT-ROME-DE-TARNSAINT-SATURNIN-DE-LENNESALLES-LA-SOURCESALVAGNAC-CAJARCSAUCLIÈRESSAUJACSÉBAZAC-CONCOURÈSSÉVÉRAC D'AVEYRONVERRIÈRESVIALA-DU-TARNVILLENEUVEVIMENETVIVIEZ Département des Bouches-du-Rhône Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha. Département de la Dordogne Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 1 ha. Département de la Drôme L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :ALBONALIXANANDANCETTEANNEYRONARTHEMONAYBARBIERESBARCELONNEBATHERNAYLA BAUME-CORNILLANELA BAUME-D'HOSTUNBEAUMONT-LES-VALENCEBEAUMONT-MONTEUXBEAUREGARD-BARETBEAUSEMBLANTBEAUVALLONBESAYESBOURG-DE-PEAGEBOURG-LES-VALENCEBOUVANTEBRENCHABEUILLE CHAFFALLE CHALONCHANOS-CURSONCHANTEMERLE-LES-BLESLA CHAPELLE-EN-VERCORSCHARMES-SUR-L'HERBASSECHARPEYCHATEAUDOUBLECHATEAUNEUF-DE-GALAURECHATEAUNEUF-SUR-ISERECHATILLON-ST-JEANCHATUZANGE-LE-GOUBETCHAVANNESCLAVEYSONCLERIEUXCLIOUSCLATCOMBOVINCREPOLCROZES-HERMITAGEECHEVISEPINOUZEEROMEETOILE-SUR-RHONEEYMEUXFAY-LE-CLOSGENISSIEUXGERVANSGEYSSANSGRANGES-LES-BEAUMONTLE GRAND-SERREHAUTERIVESHOSTUNJAILLANSLAPEYROUSE-MORNAYLARNAGELAVEYRONLENS LESTANGLEONCELLIVRON-SUR-DROMELORIOL-SUR-DROMELUS-LA-CROIX-HAUTEMALISSARDMANTHESMARCHESMARGESMARSAZMERCUROLMIRIBELMONTCHENUMONTELEGERMONTELIERMONTMEYRANMONTMIRALMONTRIGAUDMONTVENDREMORAS-EN-VALLOIRELA MOTTE-DE-GALAURELA MOTTE-FANJASMOURS-ST-EUSEBEMUREILSORIOL-EN-ROYANSOURCHESPARNANSPEYRUSPONSASPONT-DE-L'ISEREPORTES-LES-VALENCERATIERESROCHECHINARDLA ROCHE-DE-GLUNROCHEFORT-SAMSONROMANS-SUR-ISEREST-AGNAN-EN-VERCORSST-AVITST-BARDOUXST-BARTHELEMY-DE-VALSST-BONNET-DE-VALCLERIEUXST-CHRISTOPHE-ET-LE-LARISST-DONAT-SUR-L'HERBASSESTE-EULALIE-EN-ROYANSST-JEAN-EN-ROYANSST-JULIEN-EN-VERCORSST-LAURENT-D'ONAYST- LAURENT EN ROYANSST-MARCEL-LES-VALENCEST-MARTIN-D'AOUTST-MARTIN-EN-VERCORSST-MARTIN-LE-COLONELST-MICHEL-SUR-SAVASSEST-NAZAIRE-EN-ROYANSST-PAUL-LES-ROMANSST-RAMBERT-D'ALBONST-SORLIN-EN-VALLOIREST-THOMAS-EN-ROYANSST-UZEST-VALLIERST-VINCENT-LA-COMMANDERIESAULCE-SUR-RHONESERVES-SUR-RHONETAIN-L'HERMITAGETERSANNETRIORSUPIEVALENCEVASSIEUX-EN-VERCORSVEAUNES Département du Gard Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha. Département de l'Hérault Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 hectares.L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :ABEILHANALIGNAN-DU-VENTAVENEBRIGNACCAMBON-ET-SALVERGUESCAMPAGNECANDILLARGUESCANETCAPESTANGCASTANET-LE-HAUTCAZOULS-D'HERAULTCEILHES-ET-ROCOZELSCERSCOLOMBIERSCOMBESCOULOBRESCOURNIOUESPONDEILHANFRAISSE-SUR-AGOUTGORNIESJONCELSJONQUIERESLA GRANDE-MOTTELA SALVETAT-SUR-AGOUTLA VACQUERIE-ET-SAINT-MARTIN-DE-CASTRIESLANSARGUESLAVERUNELE CAYLARLE CROSLE POUGETLE SOULIELES RIVESLEZIGNAN-LA-CEBELIGNAN-SUR-ORBMARAUSSANMARGONMARSEILLANMARSILLARGUESMAUGUIOMAUREILHANMONTADYMONTELSMUDAISONNEZIGNAN-L'EVEQUEPALAVAS-LES-FLOTSPEGAIROLLES-DE-L'ESCALETTEPEROLSPEZENASPOILHESPOMEROLSPOPIANPOUZOLSPUILACHERPUIMISSONPUISSALICONROMIGUIERESROQUEREDONDEROSISSAINT-ANDRE-DE-SANGONISSAINT-AUNESSAINT-FELIX-DE-L'HERASSAINT-FELIX-DE-LODEZSAINT-GENIES-DE-VARENSALSAINT-JUSTSAINT-MAURICE-NAVACELLESSAINT-MICHELSAINT-NAZAIRE-DE-PEZANSAINT-PIERRE-DE-LA-FAGESAUSSANSAUVIANSERIGNANSORBSTRESSANUSCLAS-D'HERAULTVALRAS-PLAGEVALROSVENDRESVERRERIES-DE-MOUSSANSVILLENEUVE-LES-BEZIERSLes massifs forestiers situés au-dessus de la cote d'altitude 600 m sur les communes suivantes :BRISSACCAMPLONGCOLOMBIERES-SUR-ORBGRAISSESSACLA TOUR-SUR-ORBLAUROUXLE BOUSQUET-D'ORBLES PLANSMONSPEGAIROLLES-DE-BUEGESPREMIANRIOLSSAINT-ANDRE-DE-BUEGESSAINT-ETIENNE-D'ALBAGNANSAINT-ETIENNE-DE-GOURGASSAINT-GERVAIS-SUR-MARESAINT-GUILHEM-LE-DESERTSAINT-JEAN-DE-BUEGESSAINT-JULIENSAINT-MARTIN-DE-L'ARCONSAINT-PONS-DE-THOMIERESSAINT-PRIVATSAINT-VINCENT-D'OLARGUESSOUBES Département du Lot-et-Garonne L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :AGENAGMEAGNACAIGUILLONALLEMANS-DU-DROPTALLEZ-ET-CAZENEUVEANDIRANANTHEARGENTONARMILLACASTAFFORTAUBIACAURADOUAURIAC-SUR-DROPTBAJAMONTBALEYSSAGUESBAZENSBEAUGASBEAUPUYBEAUVILLEBIASBIRAC-SUR-TRECBLAYMONTBOEBON-ENCONTREBOUDY-DE-BEAUREGARDBOUGLONBOURGOUGNAGUEBOURLENSBOURNELBOURRANBRAXBRUCHBRUGNACBUZET-SUR-BAISECAHUZACCALIGNACCAMBESCANCONCASSENEUILCASSIGNASCASTELCULIERCASTELLACASTELMORON-SUR-LOTCASTELNAUD-DE-GRATECAMBECASTELNAU-SUR-GUPIECASTILLONNESCAUBON-SAINT-SAUVEURCAUDECOSTECAUZACCAVARCCAZIDEROQUECLAIRACCLERMONT-DESSOUSCLERMONT-SOUBIRANCOCUMONTCOLAYRAC-SAINT-CIRQCONDEZAYGUESCOULXCOURBIACCOURSCOUTHURES-SUR-GARONNECROIX-BLANCHE (LA)CUQDAUSSEDEVILLACDOLMAYRACDONDASDOUDRACDOUZAINSDURASENGAYRACESCASSEFORTESCLOTTESESPIENSESTILLACFALSFAUGUEROLLESFAUILLETFERRENSACFEUGAROLLESFIEUXFONGRAVEFOULAYRONNESFOURQUES-SUR-GARONNEFRANCESCASFRECHOUFREGIMONTFRESPECHGALAPIANGAUJACGONTAUD-DE-NOGARETGRANGES-SUR-LOTGRATELOUPGRAYSSASGREZET-CAVAGNANGUERINHAUTEFAGE-LA-TOURHAUTES-VIGNESJUSIXLABASTIDE-CASTEL-AMOUROUXLABRETONIELACAUSSADELACEPEDELACHAPELLELAFITTE-SUR-LOTLAFOXLAGARRIGUELAGRUERELAGUPIELALANDUSSELAMONTJOIELANNESLAPARADELAPERCHELAPLUMELAROQUE-TIMBAUTLASSERRELAUGNACLAUSSOULAUZUNLAVARDACLAVERGNELAYRACLEDATLEVIGNAC-DE-GUYENNELEYRITZ-MONCASSINLONGUEVILLELOUBES-BERNACLOUGRATTELUSIGNAN-PETITMADAILLANMARCELLUSMARMANDEMARMONT-PACHASMASQUIERESMASSELSMASSOULESMAUVEZIN SUR GUPIEMAZIERES-NARESSEMEILHAN-SUR-GARONNEMIRAMONT-DE-GUYENNEMOIRAXMONBAHUSMONBALENMONCAUTMONCLARMONCRABEAUMONFLANQUINMONHEURTMONSEGURMONSEMPRON-LIBOSMONTAGNAC-SUR-AUVIGNONMONTASTRUCMONTAURIOLMONTAUTMONTAYRALMONTESQUIEUMONTETONMONTIGNAC-DE-LAUZUNMONTIGNAC-TOUPINERIEMONTPEZATMONTPOUILLANMONVIELMOULINETMOUSTIERNERACNICOLENOMDIEUPAILLOLESPARDAILLANPARRANQUETPASSAGE (LE)PENNE-D'AGENAISPEYRIERESPINEL-HAUTERIVEPONT-DU-CASSEPORT-SAINTE-MARIEPRAYSSASPUCH-D'AGENAISPUJOLSPUYMICLANPUYMIROLPUYSSERAMPIONRAYETRAZIMETRIVESROMESTAINGROQUEFORTROUMAGNESAINT-ANTOINE-DE-FICALBASAINT-ASTIERSAINT-AUBINSAINT-AVITSAINT-BARTHELEMY-D'AGENAISSAINT-CAPRAIS-DE-LERMSAINT-COLOMB-DE-LAUZUNSAINTE-BAZEILLESAINTE-COLOMBE-DE-DURASSAINTE-COLOMBE-DE-VILLENEUVESAINTE-COLOMBE-EN-BRUILHOISSAINTE-LIVRADE-SUR-LOTSAINTE-MARTHESAINT-ETIENNE-DE-FOUGERESSAINT-ETIENNE-DE-VILLEREALSAINT-EUTROPE-DE-BORNSAINT-GEORGESSAINT-GERAUDSAINT-HILAIRE-DE-LUSIGNANSAINT-JEAN-DE-DURASSAINT-JEAN-DE-THURACSAINT-LAURENTSAINT-LEGERSAINT-MARTIN-DE-BEAUVILLESAINT-MARTIN-DE-VILLEREALSAINT-MARTIN-PETITSAINT-MAURICE-DE-LESTAPELSAINT-MAURINSAINT-NICOLAS-DE-LA-BALERMESAINT-PARDOUX-DU-BREUILSAINT-PARDOUX-ISAACSAINT-PASTOURSAINT-PIERRE-DE-CLAIRACSAINT-PIERRE-SUR-DROPTSAINT-QUENTIN-DU-DROPTSAINT-ROBERTSAINT-ROMAIN-LE-NOBLESAINT-SALVYSAINT-SARDOSSAINT-SAUVEUR de MEILHANSAINT-SERNINSAINT-SIXTESAINT-SYLVESTRE-SUR-LOTSAINT-URCISSESAINT-VINCENT-DE-LAMONTJOIESAINT-VITESAMAZANSAUMONTSAUVAGNASSAUVETAT-DE-SAVERES (LA)SAUVETAT-DU-DROPT (LA)SAUVETAT-SUR-LEDE (LA)SAUVETERRE-SAINT-DENISSAVIGNAC-DE-DURASSAVIGNAC-SUR-LEYZESEGALASSEMBASSENESTISSERIGNAC-PEBOUDOUSERIGNAC-SUR-GARONNESEYCHESSOUMENSACTAILLEBOURGTAYRACTEMPLE-SUR-LOT (LE)THEZACTHOUARS-SUR-GARONNETOMBEBOEUFTONNEINSTOURLIACTOURNON-D'AGENAISTOURTRESTREMONSTRENTELSVARESVERTEUIL-D'AGENAISVIANNEVILLEBRAMARVILLENEUVE-DE-DURASVILLENEUVE-SUR-LOTVILLEREALVILLETONVIRAZEIL Département de la Lozère Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha. Département des Pyrénées-Atlantiques L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :AASTABÈREABIDOSABITAINANDOINSANGOUSANOSARANCOUARAUJUZONARBOUET-SUSSAUTEARESSYARGAGNONARGELOSARGETARNOSARRIENARROSÈSARTIGUELOUTANARTIXARZACQ-ARRAZIGUETASSATASTISATHOS-ASPISAUBINAUDAUXAUGAAURIACAURIONS-IDERNESAUSSEVIELLEAUTERRIVEAYDIEBAIGTS-DE-BÉARNBALEIXBALIRACQ-MAUMUSSONBARDOSBARINQUEBARRAUTE-CAMUBARZUNBASSILLON-VAUZÉBASTANÈSBAUDREIXBÉDEILLEBENTAYOU-SÉRÉEBÉRENXBERNADETSBÉTRACQBEYRIE-EN-BÉARNBILLÈREBIRONBIZANOSBONNUTBOUEILH-BOUEILHO-LASQUEBOUGARBERBOUMOURTBOURDETTESBOURNOSBUROSCADILLONCAMECARRÈRECASTEIDE-DOATCASTÉTISCASTETPUGONCASTILLON (CANTON D'ARTHEZ-DE-BÉARN)CAUBIOS-LOOSCESCAUCHARRECLARACQCONCHEZ-DE-BÉARNCORBÈRE-ABÈRESCOSLÉDAÀ-LUBE-BOASTCOUBLUCQCROUSEILLESCUQUERONDENGUINDIUSSEDOAZONDOGNENESCOSESCOUBÈSESLOURENTIES-DABANESPÉCHÈDEESPOEYFICHOUS-RIUMAYOUGABASTONGARLÈDE-MONDEBATGARLINGAROSGAYONGERGERDERESTGESTASGÉUS-D'ARZACQGOMERGUICHEGUINARTHE-PARENTIESHAGETAUBINHIGUÈRES-SOUYEHOURSIDRONILHARRELAÀ-MONDRANSLABASTIDE-CÉZÉRACQLABASTIDE-MONRÉJEAULABASTIDE-VILLEFRANCHELABATMALELABEYRIELACADÉELACOMMANDELACQLAHONTANLALONQUETTELAMAYOULANNECAUBELANNEPLAÀLARREULELASCLAVERIESLÉELÈMELÉRENLESCARLESPIELLELESPOURCYLICHOSLIMENDOUSLIVRONLOMBIALONSLOUBIENGLOURENTIESLOUVIGNYLUC-ARMAULUCARRÉLUCGARIERLUSSAGNET-LUSSONMALAUSSANNEMASCARAÀS-HARONMASLACQMASPIE-LALONQUÈRE-JUILLACQMAUCORMAUREMAZEROLLESMEILLONMÉRACQMESPLÈDEMIALOSMIOSSENS-LANUSSEMIREPEIXMOMASMOMYMONASSUT-AUDIRACQMONCLAMONPEZATMONTMONTANERMONTARDONMONT-DISSEMONTFORTMORLAÀSMOUHOUSMOURENXNARPNAVAILLES-ANGOSNAYNOUSTYOGENNE-CAMPTORTORAÀSORINORRIULEORTHEZOSSENXOUILLONOUSSEOZENX-MONTESTRUCQPARBAYSEPIETS-PLASENCE-MOUSTROUPOEY-DE-LESCARPOEY-D'OLORONPOMPSPONSON-DEBAT-POUTSPONSON-DESSUSPONTACQPONTIACQ-VIELLEPINTEPORTETPOULIACQPOURSIUGUES-BOUCOUERAMOUSRIBARROUYRIUPEYROUSSAINT-ARMOUSAINT-CASTINSAINT-DOSSAINT-GLADIE-ARRIVE-MUNEINSAINT-JAMMESSAINT-JEAN-POUDGESAINT-LAURENT-BRETAGNESAINT-PÉ-DE-LÉRENSALLES-MONGISCARDSALLESPISSESAMESSARPOURENXSAUBOLESAUCÈDESAULT-DE-NAVAILLESSAUVAGNONSAUVELADESÉBYSEDZE-MAUBECQSEDZÈRESÉMÉACQ-BLACHONSENDETSSERRES-CASTETSERRES-MORLAÀSSERRES-SAINTE-MARIESÉVIGNACQSOUMOULOUTABAILLE-USQUAINTADOUSSE-USSAUTARON-SADIRAC-VIELLENAVETHÈZEURDÈSUROSTUZANUZEINVERDETSVIALERVIELLENAVE-D'ARTHEZVIELLENAVE-DE-NAVARRENXVIGNESVIVENLes massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha situés dans les communes suivantes :ABOSACCOUSAGNOSAHAXE-ALCIETTE-BASCASSANAÏCIRITS-CAMOU-SUHASTAINCILLEAINHARPAINHICE-MONGELOSAINHOAALÇAY-ALÇABÉHÉTY-SUNHARETTEALDUDESALOS-SIBAS-ABENSEAMENDEUIX-ONEIXAMOROTS-SUCCOSANCE-FÉASANDREINANHAUXANOYEARAMITSARAUXARBÉRATS-SILLÈGUEARBUSARENARETTEARHANSUSARMENDARITSARNÉGUYAROUE-ITHOROTS-OLHAÏBYARRAST-LARREBIEUARRAUTE-CHARRITTEARRICAU-BORDESARROS-DE-NAYARTHEZ-DE-BÉARNARTHEZ-D'ASSONARTIGUELOUVEARUDYASASP-ARROSASCARATASSONASTE-BÉONAUBERTINAUBOUSAUSSURUCQAUTEVIELLE-SAINT-MARTIN-BIDERENAYDIUSAYHERREBALANSUNBALIROSBANCABARCUSBEDOUSBÉGUIOSBÉHASQUE-LAPISTEBÉHORLÉGUYBELLOCQBÉOSTBERGOUEY-VIELLENAVEBERROGAIN-LARUNSBESCATBÉSINGRANDBEYRIE-SUR-JOYEUSEBIDACHEBIDARRAYBIDOSBIELLEBILHÈRESBONLOCBORCEBOSDARROSBOUILLONBRISCOUSBRUGES-CAPBIS-MIFAGETBUGNEINBUNUSBURGARONNEBUROSSE-MENDOUSSEBUSSUNARITS-SARRASQUETTEBUSTINCE-IRIBERRYBUZIETBUZYCABIDOSCAMBO-LES-BAINSCAMOU-CIHIGUECARDESSECAROCARRESSE-CASSABERCASTAGNÈDECASTEIDE-CAMICASTEIDE-CANDAUCASTÉRA-LOUBIXCASTETCASTETBONCASTETNAU-CAMBLONGCASTETNERCASTILLONCETTE-EYGUNCHARRITTE-DE-BASCHÉRAUTEDOMEZAIN-BERRAUTEDOUMYEAUX-BONNESESCOTESCOUESCOUTESCURÈSESPELETTEESPÈS-UNDUREINESPIUTEESQUIULEESTÉRENÇUBYESTIALESCQESTOSETCHARRYETCHEBARETSAUTEYSUSGABATGAMARTHEGANGARINDEINGARRISGÈRE-BÉLESTENGÉRONCEGEÜS-D'OLORONGOÈSGOTEIN-LIBARRENXGURMENÇONGURSHALSOUHASPARRENHAUT-DE-BOSDARROSHAUXHÉLETTEHERRÈREL'HÔPITAL-D'ORIONL'HÔPITAL-SAINT-BLAISEHOSTAIBARROLLEIDAUX-MENDYIGONIHOLDYIRISSARRYIROULÉGUYISPOUREISSORISTURITSITXASSOUIZESTEJASSESJATXOUJAXUJUXUELAÀSLA BASTIDE-CLAIRENCELABATUT-FIGUIÈRESLABETS-BISCAYLACARRELACARRY-ARHAN-CHARRITTE-DE-HAUTLAGORLAGUINGE-RESTOUELAHOURCADELALONGUELANNE-EN-BARÉTOUSLANTABATLARCEVEAU-ARROS-CIBITSLARRAULARRESSORELARRIBAR-SORHAPURULARUNSLASSELASSERRELASSEUBELASSEUBETATLAY-LAMIDOULECUMBERRYLEDEUIXLÉES-ATHASLEMBEYELESCUNLESTELLE-BÉTHARRAMLICHANS-SUNHARLICQ-ATHÉREYLOHITZUN-OYHERCQLONÇONLOUHOSSOALOURDIOS-ICHÈRELOUVIE-JUZONLOUVIE-SOUBIRONLUCQ-DE-BÉARNLURBE-SAINT-CHRISTAULUXE-SUMBERRAUTELYSMACAYEMASPARRAUTEMAULÉON-LICHARREMÉHARINMENDIONDEMENDITTEMENDIVEMÉRITEINMONCAUPMONCAYOLLE-LARRORY-MENDIBIEUMONEINMONSÉGURMONTAGUTMONTORYMORLANNEMOUMOURMUSCULDYNABASNARCASTETNAVARRENXNOGUÈRESOGEU-LES-BAINSOLORON-SAINTE-MARIEORDIARPORÈGUEORIONORSANCOOS-MARSILLONOSSAS-SUHAREOSSE-EN-ASPEOSSERAIN-RIVAREYTEOSSÈSOSTABAT-ASMEPAGOLLEPARDIESPARDIES-PIÉTATPEYRELONGUE-ABOSPRÉCHACQ-JOSBAIGPRÉCHACQ-NAVARRENXPRÉCILHONPUYOÔRÉBÉNACQRIVEHAUTEROQUIAGUESAINT-ABITSAINT-BOÈSSAINTE-COLOMESAINTE-ENGRÂCESAINT-ESTEBENSAINT-ETIENNE-DE-BAÏGORRYSAINT-FAUSTSAINT-GIRONS-EN-BÉARNSAINT-GOINSAINT-JEAN-LE-VIEUXSAINT-JEAN-PIED-DE-PORTSAINT-JUST-IBARRESAINT-MARTIN-D'ARBEROUESAINT-MARTIN-D'ARROSSASAINT-MÉDARDSAINT-MICHELSAINT-PALAISSALIES-DE-BÉARNSAMSONS-LIONSARRANCESAUGUIS-SAINT-ETIENNESAUVETERRE-DE-BÉARNSÉVIGNACQ-MEYRACQSIMACOURBESIROSSOURAÏDESUHESCUNSUSSUSMIOUTARDETS-SORHOLUSTARSACQTROIS-VILLESUHART-CIZEUHART-MIXEURDOSUREPELURTVIELLESÉGUREVIODOS-ABENSE-DE-BAS Département des Hautes-Pyrénées L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :ALLIERANDRESTANGOSANSOSTANTINARCIZAC-ADOURARIES-ESPÉNANARNÉARTAGNANAUBARÈDEAUREILHANAURENSANAURIÉBATAVERANBARBACHENBARBAZAN-DEBATBARBAZAN-DESSUSBARRYBARTHEBAZETBAZILLACBAZORDANBÉGOLEBÉNACBERNAC-DEBATBERNAC-DESSUSBERNADETS-DEBATBERNADETS-DESSUSBETBÈZEBETPOUYBONNEFONTBONREPOSBORDÈRES-SUR-L'ÉCHEZBORDESBOUILH-DEVANTBOUILH-PÉREUILHBOULINBOURSBUGARDBURGBUZONCABANACCAHARETCAIXONCALAVANTÉCAMALÈSCAMPISTROUSCAMPUZANCAPVERNCASTELBAJACCASTELNAU-MAGNOACCASTELNAU-RIVIÈRE-BASSECASTELVIEILHCASTÉRA-LANUSSECASTÉRA-LOUCASTERETSCAUBOUSCAUSSADE-RIVIÈRECHELLE-DEBATCHISCIZOSCLARACCLARENSCOLLONGUESCOUSSANDEVÈZEDOURSESCAUNETSESCONDEAUXESTAMPURESESTIRACFONTRAILLESFRÉCHÈDEFRÉCHOU-FRÉCHETGALANGALEZGARDÈRESGAUSSANGAYANGENSACGONEZGOUDONGUIZERIXHACHANHAGEDETHÈRESHIBARETTEHITTEHORGUESHOUEYDETSHOURCJACQUEJUILLANLABATUT-RIVIÈRELACASSAGNELAFITOLELAGARDELAGRANGELAHITTE-TOUPIÈRELALANNELALANNE-TRIELALOUBÈRELAMARQUE-RUSTAINGLAMÉACLANESPÈDELANNELANNEMEZANLANSACLAPEYRELARANLARREULELARROQUELASCAZÈRESLASLADESLASSALESLAYRISSELESCURRYLESPOUEYLHEZLIACLIBAROSLIZOSLOUCRUPLOUEYLOUITLUBRET-SAINT-LUCLUBY-BETMONTLUCLUQUETLUSTARLUTILHOUSMADIRANMANSANMARQUERIEMARSACMARSEILLANMASCARASMAUBOURGUETMAZEROLLESMINGOTMOMÈRESMONFAUCONMONLÉON-MAGNOACMONLONGMONTASTRUCMONTIGNACMOULÉDOUSMOUMOULOUSMUNNOUILHANODOSOLÉAC-DEBATOLÉAC-DESSUSORGANORIEUXORINCLESORLEIXOROIXOSMETSOUEILLOUXOURSBELILLEOZONPÉRÉPEYRAUBEPEYRET-SAINT-ANDRÉPEYRIGUÈREPEYRUNPINASPINTACPOUMAROUSPOUYPOUYASTRUCPUJOPUNTOUSPUYDARRIEUXRABASTENS-DE-BIGORRERECURTRÉJAUMONTRICAUDSABALOSSABARROSSADOURNINSAINT-LANNESAINT-LÉZERSAINT-MARTINSAINT-SEVER-DE-RUSTANSALLES-ADOURSANOUSSARIAC-MAGNOACSARNIGUETSARRIAC-BIGORRESARROUILLESSAUVETERRESÉGALASSÉMÉACSÉNACSENTOUSSÈRE-RUSTAINGSÉRONSIARROUYSINZOSSOMBRUNSORÉACSOUBLECAUSESOUESSOUYEAUXTAJANTALAZACTARASTEIXTARBESTHERMES-MAGNOACTHUYTOSTATTOURNAYTOURNOUS-DARRÉTOURNOUS-DEVANTTRIE-SUR-BAÏSETROULEY-LABARTHEUGLASUGNOUASVIC-EN-BIGORREVIDOUVIDOUZEVIELLE-ADOURVIEUZOSVILLEFRANQUEVILLEMBITSVILLEMURVILLENAVE-PRÈS-BÉARNVILLENAVE-PRÈS-MARSACVISKER Département des Pyrénées-Orientales Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha. Département du Tarn L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :ALBIAGUTSAIGUEFONDEALBANALGANSALMAYRACALOSAMARENSAMBIALETAMBRESANDILLACANDOUQUEAPPELLEARIFATARTHÈSASSACAUSSACAUSSILLONBANNIÈRESBARREBEAUVAIS-SUR-TESCOUBELCASTELBELLEGARDE-MARSALBELLESERREBERLATSBERNACBERTREBLANBLAYE-LES-MINESBOURNAZELBOUT-DU-PONT-DE-LARNBRENSBRIATEXTEBROUSSEBROZEBUSQUECABANÈSLES CABANNESCADALENCADIXCAGNAC-LES-MINESCAHUZACCAHUZAC-SUR-VÈRECAMBONCAMBON-LÈS-LAVAURCAMBOUNET-SUR-LE-SORLES CAMMAZESCAMPAGNACCARBESCARLUSCARMAUXCASTANETCASTELNAU-DE-LÉVISCESTAYROLSCOMBEFACORDES-SUR-CIELCOUFOULEUXCOURRISCRESPINCRESPINETCUNACCUQCUQ-TOULZADÉNATDONNAZACLE DOURNDURFORTFAUCHFAUSSERGUESFAYSSACFÉNOLSFIACFLORENTINFRAISSINESFRAUSSEILLESLE FRAYSSEFRÉJAIROLLESFRÉJEVILLEGAILLACGARREVAQUESLE GARRICGARRIGUESGIROUSSENSGRAULHETGRAZACGUITALENS-L'ALBARÈDEITZACJONQUIÈRESJOUQUEVIELLABARTHE-BLEYSLABASTIDE-DE-LÉVISLABASTIDE-GABAUSSELABASTIDE-SAINT-GEORGESLABESSIÈRE-CANDEILLABOULBÈNELABOUTARIELACABARÈDELACAPELLE-ESCROUXLACAPELLE-PINETLACAPELLE-SÉGALARLACOUGOTTE-CADOULLACROISILLELAGARDIOLLELAGARRIGUELAGRAVELAMILLARIÉLAPARROUQUIALLARROQUELASFAILLADESLASGRAISSESLAUTRECLAVAURLÉDAS-ET-PENTHIÈSLEMPAUTLESCOUTLESCURE-D'ALBIGEOISLIVERS-CAZELLESLOMBERSLOUBERSLOUPIACLUGANMAGRINMAILHOCMARNAVESMARSSAC-SUR-TARNMARZENSMASSAC-SÉRANMAURENS-SCOPONTMÉZENSMILHARSMILHAVETMIRANDOL-BOURGNOUNACMISSÈCLEMONT-ROCMONTANSMONTAURIOLMONTCABRIERMONTDRAGONMONTDURAUSSEMONTELSMONTFAMONTGAILLARDMONTGEYMONTIRATMONTPINIERMONTROSIERMONTVALENMOULARÈSMOULAYRÈSMOULIN-MAGEMOUZENSMOUZIEYS-PANENSMOUZIEYS-TEULETNAVÈSNOAILLESORBANPADIÈSPALLEVILLEPAMPELONNEPARISOTPÉCHAUDIERPEYREGOUXPEYROLEPOUDISPOULAN-POUZOLSPRADESPRATVIELPUÉCHOURSIPUYBEGONPUYCALVELPUYCELSIPUYGOUZONPUYLAURENSRABASTENSRÉALMONTLE RIALETLE RIOLSRIVIÈRESROQUECOURBEROQUEMAUREROQUEVIDALROSIÈRESROUFFIACROUSSAYROLLESSAINT-AFFRIQUE-LES-MONTAGNESSAINT-AGNANSAINT-ANDRÉSAINT-AVITSAINT-BEAUZILESAINT-BENOÎT-DE-CARMAUXSAINT-CHRISTOPHESAINT-CIRGUESAINT-GAUZENSSAINT-GENEST-DE-CONTESTSAINT-GERMAIN-DES-PRÉSSAINT-GERMIERSAINT-GRÉGOIRESAINT-JEAN-DE-MARCELSAINT-JEAN-DE-RIVESSAINT-JEAN-DE-VALSSAINT-JUÉRYSAINT-JULIEN-DU-PUYSAINT-JULIEN-GAULÈNESAINT-LIEUX-LÈS-LAVAURSAINT-MARCEL-CAMPESSAINT-MARTIN-LAGUÉPIESAINT-MICHEL-DE-VAXSAINT-MICHEL-LABADIÉSAINT-PAUL-CAP-DE-JOUXSAINT-SALVI-DE-CARCAVÈSSAINT-SERNIN-LÈS-LAVAURSAINT-SULPICE-LA-POINTESAINT-URCISSESAINTE-CÉCILE-DU-CAYROUSAINTE-CROIXSAINTE-GEMMESAÏXSALIÈSSALLESSALVAGNACSAUSSENACLA SAUZIÈRE-SAINT-JEANLE SÉGURSÉMALENSSENOUILLACLE SEQUESTRESÉRÉNACSIEURACSOUALSOUELTAÏXTANUSTAURIACTÉCOUTERRE-DE-BANCALIÉTERSSACTEULATTEYSSODETONNACTRÉBANTRÉBASTRÉVIENVALDERIÈSVALDURENQUEVALENCE-D'ALBIGEOISVAOURVEILHESVÉNÈSLE VERDIERVIELMUR-SUR-AGOUTVIEUXVILLEFRANCHE-D'ALBIGEOISVILLENEUVE-LÈS-LAVAURVILLENEUVE-SUR-VÈREVINDRAC-ALAYRACLE VINTROUVIRACVITERBEVIVIERS-LÈS-LAVAURVIVIERS-LÈS-MONTAGNESLes parties des massifs forestiers, classées en aléa très faible, faible et moyen à l'atlas départemental du risque incendie et/ou d'une surface inférieure à 4 ha dans les communes de :ALBINEANGLÈSARFONSLE BEZBOISSEZONBRASSACBURLATSCAMBOUNÈSCASTELNAU-DE-MONTMIRALCASTRESCAUCALIÈRESCURVALLEDAMIATTEDOURGNEESCOUSSENSESCROUXESPÉRAUSSESGIJOUNETFONTRIEULABASTIDE-ROUAIROUXLABRUGUIÈRELACAUNELACAZELACROUZETTELAMONTÉLARIÉLISLE-SUR-TARNLE MASNAU-MASSUGUIÈSMASSAGUELMASSALSMAZAMETMIOLLESMONESTIÉSMONTREDON-LABESSONNIÉMURAT-SUR-VÈBRENAGESNOAILHACPAULINETPAYRIN-AUGMONTELPENNEPONT-DE-LARNRAYSSACROUAIROUXSAINT-AMANCETSAINT-AMANS-SOULTSAINT-AMANS-VALTORETSAINT-PIERRE-DE-TRIVISYSAINT-SALVY-DE-LA-BALMESAUVETERRESENAUXSERVIÈSSORÈZETEILLETVABREVERDALLEVIANE Département du Var Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha. Département du Vaucluse Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha. Dans le cas où le massif est contigu à une zone urbanisée, ce seuil de surface est ramené à 1 ha.L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :ALTHEN-LES-PALUDSCAMARET-SUR-AIGUESJONQUIÈRESLAMOTTE-DU-RHÔNELAPALUDLE PONTETRICHERENCHESVIOLÈS Code forestier (nouveau) (V)