Arrêté du 14 janvier 2022 relatif aux habilitations ou enregistrements des organismes de formation mettant en œuvre les formations requises pour les p

LEGIARTI000045047899 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/45/04/78/LEGIARTI000045047899.xml Article VIGUEUR 2022-01-21 2999-01-01 AUTONOME Arrêté du 14 janvier 2022 relatif aux habilitations ou enregistrements des organismes de formation mettant en œuvre les formations requises pour les personnes exerçant une fonction de conducteur ou de convoyeur d'animaux vivants Arrêté du 14 janvier 2022 relatif aux habilitations ou enregistrements des organismes de formation mettant en œuvre les formations requises pour les personnes exerçant une fonction de conducteur ou de convoyeur d'animaux vivants Annexe ANNEXEDIPLÔMES, TITRES ET CERTIFICATS ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES DÉLIVRÉS À COMPTER DU 1ER JANVIER 2007 RÉPUTÉS CONFORMES À L'OBLIGATION DE FORMATION PRÉVUE À L'ARTICLE 6.4 DU RÈGLEMENT (CE) NO 1/2005PARTIE 1 - POUR LE TRANSPORT DES ESPÈCES MENTIONNÉES À L'ARTICLE 6.5 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1/2005I. - Pour les équidés domestiques a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : INTITULE STATUT CODE RNCP Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612 Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914 Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475 Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option production du cheval INACTIF RNCP RNCP1915 Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option élevage et valorisation du cheval INACTIF RNCP RNCP11475 Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise hippique ACTIF RNCP RNCP14032 Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP29267 Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927 Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP29257 Brevet professionnel responsable d'entreprise hippique ACTIF RNCP RNCP14518 Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage ACTIF RNCP RNCP4891 Brevet d'études professionnelles agricoles activités hippiques spécialité cavalier d'entrainement INACTIF RNCP RNCP5687 Brevet d'études professionnelles agricoles activités hippiques spécialité soigneur, aide-animateur INACTIF RNCP RNCP5689 Brevet d'études professionnelles agricoles cavalier-soigneur ACTIF RNCP RNCP14324 Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage INACTIF RNCP RNCP10282 Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage ACTIF RNCP RNCP10282 Certificat d'aptitude professionnelle agricole palefrenier-soigneur ACTIF RNCP RNCP25929 Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-cavalier d'entraînement ACTIF RNCP RNCP25086 Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-jockey INACTIF RNCP RNCP2349 Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-driver INACTIF RNCP RNCP2349 Certificat d'aptitude professionnelle agricole soigneur d'équidés INACTIF RNCP RNCP2757 Certificat d'aptitude professionnelle agricole option maréchalerie INACTIF RNCP RNCP2761 Certificat d'aptitude professionnelle agricole maréchal ferrant ACTIF RNCP RNCP25090 Certificat de spécialisation conduite de l'élevage des équidés INACTIF RNCP RNCP2265 Certificat de spécialisation option attelage de loisir INACTIF RNCP RNCP2260 Certificat de spécialisation utilisateur de chevaux attelés INACTIF RNCP RNCP4101 Certificat de spécialisation option éducation et travail des jeunes équidés ACTIF RNCP RNCP2274 Certificat de spécialisation utilisation et conduite d'attelage de chevaux ACTIF RNCP RNCP31637 b) Diplômes délivrés par le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative : INTITULE STATUT CODE RNCP Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention concours de saut d'obstacle ACTIF RNCP RNCP4911 Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention concours complet d'équitation ACTIF RNCP RNCP4911 Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention dressage ACTIF RNCP RNCP4911 Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention équitation ACTIF RNCP RNCP4911 Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention concours de saut d'obstacle ACTIF RNCP RNCP4863 Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention concours complet d'équitation ACTIF RNCP RNCP4863 Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention dressage ACTIF RNCP RNCP4863 Brevet d'Etat d'éducateur sportif, deuxième degré, option équitation ou activités équestres INACTIF RNCP RNCP2750 Brevet d'Etat d'éducateur sportif, troisième degré, option sports équestres INACTIF RNCP RNCP2489 Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité activité équestre toutes mentions INACTIF RNCP RNCP1937 Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité éducateur sportif mention activités équestres ACTIF RNCP RNCP28573 c) Diplôme délivré par l'Université d'Angers : INTITULE STATUT CODE RNCP Licence professionnelle management des organisations spécialité management des établissements équestres INACTIF RNCP RNCP6476 d) Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d'équitation : INTITULE STATUT CODE RNCP Accompagnateur de tourisme équestre ACTIF RNCP RNCP9083 Animateur poney INACTIF RNCP RNCP9058 Animateur assistant d'équitation INACTIF RNCP RNCP13638 Animateur d'équitation ACTIF RNCP RNCP34491 e) Certificat de qualification professionnelle (CQP) délivré par l'association de gestion de la commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres : INTITULE STATUT CODE RNCP Certificat de qualification professionnelle animateur soigneur assistant activités équestres INACTIF RNCP RNCP19454 Certificat de qualification professionnelle enseignant animateur d'équitation ACTIF RNCP RNCP11562 Certificat de qualification professionnelle organisateur de randonnées équestres ACTIF RNCP RNCP29536 INTITULE STATUT CODE RNCP Certificat de qualification professionnelle agent de service de remplacement ACTIF RNCP RNCP5593 II. - Pour les animaux domestiques de l'espèce bovine a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : INTITULE STATUT CODE RNCP Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612 Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914 Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475 Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP29267 Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927 Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP29257 Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de ruminants ACTIF RNCP RNCP4891 Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage ACTIF RNCP RNCP4891 Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage INACTIF RNCP RNCP10282 Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage ACTIF RNCP RNCP10282 Certificat de spécialisation option commercialisation du bétail : acheteur estimateur ACTIF RNCP RNCP2261 Certificat de spécialisation option conduite de l'élevage laitier ACTIF RNCP RNCP2266 Certificat de spécialisation conduite d'un élevage bovin-lait ACTIF RNCP RNCP34275 Certificat de spécialisation conduite d'un élevage bovin-viande ACTIF RNCP RNCP34676 b) Titres à finalité professionnelle délivrés par l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion : INTITULE STATUT CODE RNCP Maîtrise en élevage bovins et porcins INACTIF RNCP RNCP1566 Eleveur ACTIF RNCP RNCP5316 c) Titre et certificat à finalité professionnelle délivrés par l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation : INTITULE STATUT CODE RNCP Technicien productions agricoles et services associés ACTIF RNCP RNCP4401 d) Certificat de qualification professionnelle délivré par la commission paritaire nationale de l'emploi en agriculture : INTITULE STATUT CODE RNCP Certificat de qualification professionnelle agent de service de remplacement ACTIF RNCP RNCP5593 III. - Pour les animaux domestiques des espèces ovine et caprine a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : INTITULE STATUT CODE RNCP Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612 Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914 Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475 Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP29267 Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927 Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP29257 Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de ruminants ACTIF RNCP RNCP4891 Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage ACTIF RNCP RNCP4891 Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage INACTIF RNCP RNCP10282 Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage ACTIF RNCP RNCP10282 Certificat de spécialisation option commercialisation du bétail : acheteur estimateur ACTIF RNCP RNCP2261 Certificat de spécialisation option conduite de l'élevage laitier ACTIF RNCP RNCP2266 Certificat de spécialisation conduite d'un élevage ovin viande ACTIF RNCP RNCP34736 Certificat de spécialisation conduite d'un élevage ovin viande ACTIF RNCP RNCP15798 Certificat de spécialisation conduite d'un élevage caprin ACTIF RNCP RNCP34277 Certificat de spécialisation conduite d'un élevage caprin et commercialisation des produits ACTIF RNCP RNCP2264 b) Titre et certificat à finalité professionnelle délivrés par l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation : INTITULE STATUT CODE RNCP Technicien productions agricoles et services associés INACTIF RNCP RNCP 4401 IV. - Pour les animaux domestiques de l'espèce porcine a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : INTITULE STATUT CODE RNCP Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15312 Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914 Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475 Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP29267 Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927 Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP29257 Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de porcs ou de volailles ACTIF RNCP RNCP4891 Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage INACTIF RNCP RNCP10282 Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage ACTIF RNCP RNCP10282 Certificat de spécialisation conduite d'un élevage porcin ACTIF RNCP RNCP34677 b) Titres à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale rurale d'éducation et de promotion : INTITULE STATUT CODE RNCP Maîtrise en élevage bovins et porcins INACTIF RNCP RNCP1566 Eleveur ACTIF RNCP RNCP5316 V. - Pour les volailles a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : INTITULE STATUT CODE RNCP Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612 Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914 Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475 Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP29267 Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie ACTIF RNCP RNCP13921 Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927 Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP29257 Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de porcs ou de volailles ACTIF RNCP RNCP4891 Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage ACTIF RNCP RNCP4891 Certificat de spécialisation conduite d'un élevage avicole et commercialisation des produits ACTIF RNCP RNCP2263 PARTIE 2 - POUR LE TRANSPORT DES ESPÈCES NON MENTIONNÉES À L'ARTICLE 6.5 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1/2005I. - Pour les animaux domestiques des espèces cunicoles a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : INTITULE STATUT CODE RNCP Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612 Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914 Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475 Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP29267 Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927 Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP29257 II. - Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces féline et canine a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : INTITULE STATUT CODE RNCP Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612 Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin ou félin ACTIF RNCP RNCP14039 Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'élevage canin et félin INACTIF RNCP RNCP1918 Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie ACTIF RNCP RNCP13921 Brevet professionnel option éducateur canin ACTIF RNCP RNCP3856 Brevet professionnel agricole travaux de l'élevage canin et félin ACTIF RNCP RNCP15509 Brevet d'études professionnelles agricoles option élevage canin et félin INACTIF RNCP RNCP2363 Brevet d'études professionnelles agricoles travaux de l'élevage canin et félin ACTIF RNCP RNCP9127 III. - Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces autres que féline et canine a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : INTITULE STATUT CODE RNCP Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612 Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie ACTIF RNCP RNCP13921 Brevet d'études professionnelles agricoles option services spécialité vente d'animaux de compagnie, de produits et accessoires d'animalerie INACTIF RNCP RNCP2370 IV. - Pour les animaux de laboratoire a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : INTITULE STATUT CODE RNCP Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612 Brevet professionnel technicien animalier en unité d'expérimentation ACTIF RNCP RNCP34023 Brevet professionnel technicien recherche-développement Inactif RNCP RNCP 1935 Brevet de technicien agricole option production spécialité animalier de laboratoire INACTIF RNCP RNCP2767 Baccalauréat professionnel technicien en expérimentation animale ACTIF RNCP RNCP13877 Brevet d'études professionnelles agricoles option animalerie spécialité laboratoire INACTIF RNCP RNCP2357 Brevet d'études professionnelles agricoles aide technicien en expérimentation animale ACTIF RNCP RNCP14323 V. - Pour les poissons a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : INTITULE STATUT CODE RNCP Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612 Brevet de technicien supérieur agricole option productions aquacoles INACTIF RNCP RNCP359 Brevet de technicien supérieur agricole Aquaculture ACTIF RNCP RNCP17215 Baccalauréat professionnel productions aquacoles ACTIF RNCP RNCP13876 Baccalauréat professionnel cultures marines co-signé avec les ministères de l'éducation nationale et la direction des affaires maritimes et des gens de mer ACTIF RNCP RNCP2846 Brevet professionnel agricole et maritime option productions aquacoles INACTIF RNCP RNCP2409 Brevet professionnel option responsable d'exploitation aquacole maritime-continentale ACTIF RNCP RNCP1932 Brevet d'études professionnelles agricoles travaux aquacoles ACTIF RNCP RNCP10558 Brevet d'études professionnelles agricoles option productions aquacoles INACTIF RNCP RNCP2364 ARTICLE 6.4 DU RÈGLEMENT (CE) NO 1/2005 PARTIE 1 ARTICLE 6.5 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1/2005