Texte – termes spécifiques liés à l'aviation civile générale et établit des exigences concernant les équipements des…

Que réglemente ce texte ?

• Les définitions des différents types d'aéronefs (aérodynes, aérostats, avions, hélicoptères, etc.).
• Les catégories et classes d'aéronefs selon leurs caractéristiques et performances.
• Les exigences générales en matière d'équipements embarqués pour les aéronefs civils.
• Les définitions de termes opérationnels et techniques (activité particulière, aérodrome, temps de vol, etc.).

Qui est concerné par ce texte ?

• Les exploitants d'aéronefs civils.
• Les membres d'équipage et toute personne impliquée dans l'utilisation d'aéronefs.

Quels sont les points clés ?

• Un "aéronef lourd" est un avion avec au moins 10 sièges passagers (hors pilote) ou une masse maximale au décollage supérieure à 5700 kg, ou un giravion avec au moins 6 sièges passagers (hors pilote) ou une masse maximale au décollage supérieure à 2700 kg.
• Les hélicoptères sont classés en 3 classes de performances selon leur capacité à poursuivre le vol en cas de défaillance moteur.
• Tout avion certifié JAR 25 ou équivalent, avec une masse maximale au décollage inférieure ou égale à 14000 kg, doit avoir un système d'enregistrement de trajectoire ou un enregistreur de conversations et alarmes sonores dans le poste de pilotage.
• Les ELT (Émetteurs de Localisation d'Urgence) sont de plusieurs types : automatiques fixes (ELT(AF)), automatiques portatifs (ELT(AP)), automatiques largables (ELT(AD)) et de survie (ELT(S)).