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Luxembourg

Droit de la santé et pharmaceutique au Luxembourg

Luxembourg

Textes expliqués: 71

Droit de la santé et pharmaceutique

71
Arrêté du 9 mal 1912, concernant la publication du rapport général de la Chambre de commerce pur l'année 1911. LE…
Arrêté du 9 mal 1912, concernant la publication du rapport général de la Chambre de commerce pur l'année 1911. LE…
Règlement grand-ducal modifié du 30 juillet 2015 portant application, au GrandDuché de Luxembourg, de règles communes…
Règlement grand-ducal du 16 mars 2001 relatif à la protection sanitaire des personnes contre les dangers des…
Arrêté du 9 mal 1912, concernant la publication du rapport général de la Chambre de commerce pur l'année 1911. LE…
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Texte – modifications à plusieurs lois luxembourgeoises concernant les médicaments
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Règlement grand-ducal du 25 février 1980 concernant le contrôle des viandes et de certaines denrées alimentaires (Art.…
Loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère…
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Règlement grand-ducal du 24 avril 2018 relatif à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en…
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Règlement grand-ducal relatif aux installations de combustion alimentées en combustible solide ou liquide d'une…
Règlement grand-ducal du 14 décembre 1994 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des produits…
Loi – à des dispositions légales existantes pour adapter d'urgence les formations et évaluations de certains
Loi modifiée du 21 mars 2012 relative aux déchets Chapitre Ier: Objet, champ d'application, compétences et définitions
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Document – avis du Conseil supérieur de certaines professions de santé (CSCPS) concernant un projet de loi qui
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Règlement grand-ducal du 9 janvier 2006 fixant les mesures de protection contre l’introduction et la propagation…
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Règlement grand-ducal du 18 janvier 1993 relatif aux conditions sanitaires de production et de mise sur le marché de…
Loi – environnement et la santé humaine en réduisant la production et les effets nocifs des
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Loi – et réduire les pollutions, assurer la sécurité du public, du voisinage et du personnel
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Règlement – modifie les annexes d'un règlement grand-ducal antérieur concernant la mise sur le marché des
Arrêté ordonnant la publication du rapport de la Commission d'agriculture pour 1865. Nach Einsicht des Berichtes über…
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Texte – amendements gouvernementaux à une loi existante concernant l'exercice et la revalorisation de certaines…
Loi – règles pour la dissémination volontaire et la culture d'organismes génétiquement modifiés (OGM)
Loi – qualité de l'eau potable au Luxembourg pour protéger la santé humaine et améliorer l'accès à cette eau
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Loi modifiée du 21 mars 2012 relative aux déchets Chapitre Ier: Objet, champ d'application, compétences et définitions
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Loi – pratiques de tatouage, perçage, branding, cutting et bronzage UV en établissant des règles d'hygiène et de…
Loi – règles pour la mise sur le marché européen des organismes génétiquement modifiés (OGM) en tant
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Projet de loi – loi du 17 juillet 2020 sur les mesures de lutte contre la pandémie de Covid-19
Loi du XX.XX.XX portant création de l’Agence luxembourgeoise des médicaments et produits de santé ». » Commentaire de…
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Projet de loi – loi du 26 mars 1992 sur les professions de santé pour la rendre conforme à une
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Ce document est un projet de loi concernant les établissements hospitaliers et la planification hospitalière au…
Loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé (telle qu’elle a été modifiée)
Document – avant-projet de loi concernant les établissements hospitaliers et la planification hospitalière au Luxembourg
Ce document est un projet de loi concernant les établissements hospitaliers et la planification hospitalière au…
Cette loi est une liste officielle des prix des médicaments applicables au Luxembourg à partir du 1er janvier 2015.…
Document – liste des prix des médicaments applicables au 1er février 2013 au Luxembourg
Ce document est une liste officielle des prix des médicaments applicables au 1er janvier 2016 au Grand-Duché de…
Document – liste officielle des prix des médicaments applicables au Luxembourg à partir du 1er février 2013.
Ce document est une liste officielle des prix des médicaments applicables au Luxembourg à partir du 1er janvier 2014.…
Ce document est une liste officielle des prix des médicaments applicables au 1er janvier 2016 au Grand-Duché de…
Ce document est une liste officielle des prix des médicaments applicables au Luxembourg à partir du 1er janvier 2013.…
Cette loi est une liste officielle des prix des médicaments applicables au Luxembourg à partir du 1er janvier 2015.…
Ce document est une liste officielle des prix des médicaments applicables au Luxembourg à partir du 1er janvier 2014.…
Ce document est une liste officielle des prix des médicaments applicables au Luxembourg à partir du 1er janvier 2013.…

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